Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture des bornes d'information des voyageurs (BIV)

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

>_SYTRAL Mobilités a lancé l'opération « Moyens Transverses » qui prévoit - dans son volet tramway - l'étude, la réalisation et mise en service des ouvrages et systèmes transversaux aux différents projets du plan de mandat 2021-2026 (T6 Nord, T9, T10...). Le présent marché de fourniture de bornes d'information des voyageurs (BIV) comporte les prestations suivantes : *Les études relatives au logiciel : affichage et sonorisation, interface avec le SAE ; *Les études relatives au matériel : prise en compte de l'intégration dans le mobilier ; *La fourniture des BIV aux marchés de travaux responsables des installations ; *L'accompagnement à la mise en service des équipements après installation par les marchés de travaux en interface : la préparation des BIV en usine, l'accompagnement et la formation des titulaires travaux sur les premières bornes, le suivi et les interventions correctives ; *Les essais fonctionnels. >_Accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. >_Accord-cadre conclu pour une période initiale de 3 ans à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois 1 an. >_L'accord cadre est conclu : >Avec un montant minimum de 750 000 euro(s) HT et un montant maximum de 2 000 000 euro(s) HT pour la période initiale de 3 ans >Sans montant minimum et avec un montant maximum de 250 000 euro(s) HT par période de reconduction de 1 an

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Seipra Score

Qui ?

• SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-08-27	Avis de marché
2024-09-03	Avis de marché
2024-09-30	Avis de marché
2025-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture des bornes d'information des voyageurs (BIV)
Numéro de référence: 23M0048
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel informatique 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 750 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: F-PF-1517406
Produits/services supplémentaires: Système d'information des passagers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Métropole de Lyon
Code postal: 69000
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-16 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre peut être reconduit tacitement 3 fois 1 année. Sauf décision de non-reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite de 1 mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximum

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Transition écologique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-27 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-27 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Locaux Sytral Mobilités
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Forme juridique soumissionnaire ✅
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-27 17:00:00 📅
Lieu: Locaux Sytral Mobilités
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

>_la lettre de candidature (imprimé Dc1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. >_une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du Code du Travail ou rubrique F du Dc1 dûment cochée. >_preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : Numéro Siret ou numéro d'identification européen ou international ou propre au pays d'origine de l'opérateur économique

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

>_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent) >_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents. >_niveau minimal exigé de capacité économique et financière : Le niveau minimal exigé de capacité économique et financière est de 2 000 k euro(s) Ht de chiffre d'affaires annuel sur la moyenne des trois dernières années dans le domaine d'activité faisant l'objet du marché

Capacité technique et professionnelle

>_une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; >_une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public ; >_l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public ; >_une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a 5 années au plus seront pris en compte. >_niveau minimal exigé de capacité professionnelle : Le candidat doit démontrer les capacités minimales suivantes : *Capacité à fournir et mettre en service des Biv de type Led double face sur des projets d'envergure (volume supérieur à 100 Biv) ; *Capacité à fournir des systèmes de sonorisation Tts intégrés aux Biv sur des projets d'envergure (volume supérieur à 100 Biv) ; *Capacité à interfacer des Biv avec un système existant, en s'adaptant à l'interface préexistante. Chacune de ces capacités peut être attestée par la fourniture d'une sélection de références de prestations exécutées au cours des 5 dernières années au plus ou tout moyen

Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée pour la présentation des candidatures et des offres. Toutefois, pour la bonne exécution du marché, en cas de groupement conjoint, il est exigé la solidarité du mandataire pour le respect des obligations contractuelles à l'égard de chacun des cotraitants. >_il est interdit aux candidats de présenter plusieurs candidatures en agissant à la fois : -En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, -En qualité de membres de plusieurs groupements

Dépôts et garanties exigés:

>_les prestations feront l'objet d'une période de garantie dans les conditions des documents particuliers du marché. >_il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant du bon de commande considéré. Le titulaire a la possibilité, de substituer une garantie à première demande à la retenue de garantie dans les conditions fixées aux articles R2191-36 à R2191-42 du Code de la Commande Publique. >_en cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article R2191-7 du Code de la Commande Publique et couvrant 100 % du montant de l'avance

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

-Articles R2191-1 à R2191-63 du Code de la Commande Publique -Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer les acquisitions sont constituées par les fonds propres de Sytral Mobilités, établissement secondaire dont le Siret est 20009638600020. -Les prix sont révisables dans les conditions du Ccap. -Caractéristique des prix : Prix unitaires -Une avance sera accordée sur la base du montant minimum de la période initiale de l'accord-cadre dans les conditions de l'article R2191-17 du Code de la Commande Publique et du Ccap ainsi que pour chaque période reconduite, sur la base du montant du bon de commande considéré dans les conditions de l'article R2191-16 du Code de la Commande Publique et du Ccap. -Modalités de règlement des comptes : selon modalités du Ccap -Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions des articles R2192-10 à R2192-36 du Code de la Commande Publique

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Sans objet
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
Numéro d'enregistrement national: 20009638600020
Adresse postale: 21 Boulevard Marius Vivier Merle
Cs 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BERNARD Bruno
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: 0472845800 📞
Fax: 0478531284 📠
URL: http://www.sytral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Activité principale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1517406 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1517406 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

>_le règlement de la consultation apporte toutes les informations complémentaires au présent avis. >_la valeur totale estimée figurant à l'article Ii.1.5 du présent avis ainsi que la valeur estimée figurant au Ii.2.6 de ce même avis correspondent à la somme des montants maximum toutes périodes de reconductions confondues. >_ Le critère "Valeur technique" est décomposé en 3 sous-critères comme suit : *Sous-critère 2.1 (Sct2.1) : Organisation, moyens humains et matériels : 20% *Sous-critère 2.2 (Sct2.2) : Méthodologie de réalisation : 10% *Sous-critère 2.3 (Sct2.3) : Matériaux et fournitures : 70%

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 287623
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 168-518107 (2024-08-27)

Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 750 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-04 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-04 17:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 27/09/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 04/10/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 27/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 04/10/2024 à 17h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f57d681e-149e-4bc2-9fe7-4f72eec6e3a1-01
Source: OJS 2024/S 172-530571 (2024-09-03)

Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 750 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-09 17:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-09 17:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 81301
Région: Rhône 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 518107-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EA5C30F-BC94-1EA6-79D40A068F2221C9
Région: Rhône 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 09/10/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 04/10/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 09/10/2024 à 17h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f57d681e-149e-4bc2-9fe7-4f72eec6e3a1-01
Source: OJS 2024/S 192-593853 (2024-09-30)

Avis d'attribution de marché (2025-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 750 000 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 23m0048
Date de conclusion du contrat: 2024-12-13 📅
Titre: Systèmes transverses du plan de mandat 2021-2026 - Fourniture des bornes d'information des voyageurs (Biv)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SEIPRA SCORE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Seipra score
Numéro d'enregistrement national: 1517406-1-0-1
Adresse postale: 6 Che De L Industrie
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@seiprascore.com 📧
Téléphone: 04 37 64 20 41 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec montant minimum de 750 000 euro(s) Ht et avec montant maximum de 2 000 000 euro(s) Ht/an avec 3 reconductions d'1 an

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 843D1DA1-F266-E80A-08993360E2A1377E
Source: OJS 2025/S 005-010682 (2025-01-07)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Matériel et fournitures informatiques (>20)

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