Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange 2025-2028
cc Rives de Moselle
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange 2025-2028
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange 2025-2028
Numéro de référence: A24003
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Tout venant, Pots et bidons vides souillés de peintures, solvants, Ferrailles, Carton, Végétaux, Gravats, Bois et Plâtre
Description du marché:
“Le lot 01 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les déchets 'Tout venant, Pots et bidons vides souillés de...”
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Informations complémentaires:
“- Accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 1 500 000,00 euros HT sur toute sa durée.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur plusieurs sites sur le territoire de la communauté de communes Rives de Moselle.”
Adresse postale: 1 place de la gare
Code postal: 57280
Ville: Maizières-lès-Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Approche environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: Batteries
Description du marché:
“Le lot 02 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les déchets "Batteries"”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 1500,00 euros HT sur toute sa durée.”
Ville: Maizieres-lès-Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: Déchets ménagers spéciaux (solvants, peintures, acides-bases, radiographies...)
Description du marché:
“Le lot 03 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les "Déchets ménagers spéciaux (solvants, peintures, acides-bases,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387518580 📞
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les renseignements concernant l'introduction et les délais de recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539686 (2024-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre déchèteries intercommunales sises à Ennery, Maizières-lès-Metz, Richemont et Talange 2025-2028
Numéro de référence: A24003
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la conclusion d'un marché public de suivi, transport et mise à disposition de contenants pour les déchets des quatre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: LOT 01
Titre: Tout venant, Pots et bidons vides souillés de peintures, solvants, Ferrailles, Carton, Végétaux, Gravats, Bois et Plâtre
Description du marché:
“Le lot 01 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les déchets 'Tout venant, Pots et bidons vides souillés de...”
Informations complémentaires:
“- Accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 1 500 000,00 euros HT sur toute sa durée.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations seront exécutées sur plusieurs sites sur le territoire de la communauté de communes Rives de Moselle.”
Adresse postale: 1 place de la gare
Code postal: 57280
Ville: Maizières-lès-Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Approche environnementale et développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: LOT 02
Titre: Batteries
Description du marché:
“Le lot 02 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les déchets "Batteries"”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre sans minimum et avec un maximum de 1500,00 euros HT sur toute sa durée.”
Ville: Maizieres-lès-Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: LOT 03
Titre: Déchets ménagers spéciaux (solvants, peintures, acides-bases, radiographies...)
Description du marché:
“Le lot 03 a pour objet le suivi, le transport et la mise à disposition de contenants pour les "Déchets ménagers spéciaux (solvants, peintures, acides-bases,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Voir règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone: +33 387518580 📞
URL: http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation: http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
URL: http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les renseignements concernant l'introduction et les délais de recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 175-539686 (2024-09-06)
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