SOLUTION POUR CRYOABLATION EN RYTHMOLOGIE INTERVENTIONNELLE - CRYOA

CH DU MANS - Ets support du GHT 72

SOLUTION POUR CRYOABLATION EN RYTHMOLOGIE INTERVENTIONNELLE Fourniture et livraison de consommables et d'accessoires associés avec mise à disposition gratuite d'une console de cryothérapie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boston Scientific

Qui ?

• CH DU MANS - Ets support du GHT 72

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique
• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-12	Avis de marché
2024-11-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Solution pour cryoablation en rythmologie interventionnelle - cryoa
Numéro de référence: PHDM24-001
Brève description:

SOLUTION POUR CRYOABLATION EN RYTHMOLOGIE INTERVENTIONNELLE Fourniture et livraison de consommables et d'accessoires associés avec mise à disposition gratuite d'une console de cryothérapie

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie 📦
Description
Identifiant interne: LOT UNIQUE
Valeur estimée hors TVA: 780 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

SOLUTION POUR CRYOABLATION EN RYTHMOLOGIE INTERVENTIONNELLE Fourniture et livraison de consommables et d'accessoires associés avec mise à disposition gratuite d'une console de cryothérapie

Informations complémentaires:

La présente consultation aura pour objet la mise en oeuvre d'éléments environnementaux. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 12/08/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure (date de PARIS FRANCE). Le marché est tacitement reconductible 3 fois par périodes de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l'avance avant la fin de la période d'exécution en cours. Les candidats peuvent être amenés à fournir des échantillons afin de permettre la réalisation d'essais.

Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-12 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

En application des dispositions de l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, le Centre Hospitalier du Mans, établissement support du G.H.T. 72, se réserve la possibilité de conclure des marchés fournitures ayant pour objet la réalisation de livraisons complémentaires

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Adresse postale: Centre hospitalier du mans
Code postal: 72037
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Voir indications complètes dans le DCE à télécharger gratuitement via le profil acheteur

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

DC1 et DC2: Une déclaration sur l'honneur (Imprimés DC1 et DC2 - déclaration de candidature) justifiant que le candidat, et chaque membre du groupement (si candidature en groupement), n'entrent dans aucun des cas mentionnés conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique

DC1: Une lettre de candidature (Imprimé DC1) dûment complétée par la personne habilitée à engager le marché, avec au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la lettre sera complétée par la personne habilitée à engager le candidat mandataire et complétée par chaque membre du groupement (habilitation du mandataire

DUME: Le Document Unique Européen (DUME) si l'entreprise en a un

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement 50 jours sur fonds propres.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CH DU MANS - Ets support du GHT 72
Numéro d'enregistrement national: 26720016000013
Adresse postale: 194 avenue Rubillard
Code postal: 72037
Commune postale: Le mans cédex 9
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: celluledesmarches@ch-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 255465042 📞
URL: http://www.ch-lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 15/04/2024 à 12H00 (date et heure de PARIS FRANCE)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Nantes DREETS DES PAYS DE LA LOIRE
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467983 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette
Code postal: 44000
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 052-151504 (2024-03-12)

Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 780 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires: Mise en oeuvre d'éléments environnementaux dans l'exécution du marché.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Description des options:

Marché conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa notification. Puis, reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois chacune.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Voir indications complètes dans le DCE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché PHDM 241414
Date de conclusion du contrat: 2024-11-06 📅
Titre: Lot unique
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 780 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de base - BOSTON SCIENTIFIC
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Boston scientific
Nom et adresse du contractant
Nom: Boston scientific
Numéro d'enregistrement national: 329938245 00076
Code postal: 78961
Commune postale: St quentin en yvelines
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Le mans cedex 9

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 44000
Source: OJS 2024/S 218-682063 (2024-11-07)

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