Services de propreté des espaces verts et naturels
Ville de Meyzieu
Les prestations du présent accord-cadre concernent les prestations de : Services de propreté des espaces verts et naturels. * Dans le cadre de la présente procédure, le pouvoir adjudicateur met en place un accord-cadre mono-attributaire relevant de l'article L2125-1 1° du CCP. Le titulaire s'engage à prendre en charge les prestations confiées en respectant l'ensemble des normes applicables au secteur concerné ainsi que les obligations fixées dans les documents contractuels du marché. * L'accord-cadre court à compter de sa notification pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par périodes successives de 1 an. *
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-29 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté des espaces verts et naturels
Numéro de référence: 2441
Brève description:
“Les prestations du présent accord-cadre concernent les prestations de : Services de propreté des espaces verts et naturels. * Dans le cadre de la présente...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PA-1566742
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre concernent les prestations de : Services de propreté des espaces verts et naturels. * Dans le cadre de la présente...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 69883
Ville: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 12:00:00 📅
Lieu:
“Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration de candidature (Dc) individuelle ou pour chaque membre du groupement, valant déclaration sur l'honneur justifiant que les candidats...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Présentation de cinq références de moins de trois ans, significatives par rapport à l'objet du contrat. La présentation de chaque référence comporte au...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Meyzieu
Numéro d'enregistrement national: 57293
Adresse postale: Hôtel de ville
Place de l'Europe Cs 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Quiniou Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472451814 📞
URL: http://www.meyzieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1566742 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1566742 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AC66F9B1-A87C-4117-EF28CC3708BE532F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-734337 (2024-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de propreté des espaces verts et naturels
Numéro de référence: 2441
Brève description:
“Les prestations du présent accord-cadre concernent les prestations de : Services de propreté des espaces verts et naturels. * Dans le cadre de la présente...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PA-1566742
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations du présent accord-cadre concernent les prestations de : Services de propreté des espaces verts et naturels. * Dans le cadre de la présente...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 69883
Ville: Meyzieu
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 12:00:00 📅
Lieu:
“Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une déclaration de candidature (Dc) individuelle ou pour chaque membre du groupement, valant déclaration sur l'honneur justifiant que les candidats...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Présentation de cinq références de moins de trois ans, significatives par rapport à l'objet du contrat. La présentation de chaque référence comporte au...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Meyzieu
Numéro d'enregistrement national: 57293
Adresse postale: Hôtel de ville
Place de l'Europe Cs 30401
Code postal: 69883
Commune postale: Meyzieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Quiniou Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472451814 📞
URL: http://www.meyzieu.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1566742 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1566742 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: AC66F9B1-A87C-4117-EF28CC3708BE532F
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 234-734337 (2024-11-29)
Avis de marché (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-06 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 734337-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7EE73022-E071-1E9B-6ADF8E5B7C5C3F2A
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
“: Au lieu de Date: 20/12/2024 12h00 Lieu: Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu, lire Date: 06/01/2025 à 12h00”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 09517b6a-0b23-4f3c-9df4-7eeb7179eb9c-01
Source: OJS 2024/S 247-779050 (2024-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description
200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 12:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-06 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 734337-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7EE73022-E071-1E9B-6ADF8E5B7C5C3F2A
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/12/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
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“: Au lieu de Date: 20/12/2024 12h00 Lieu: Ville de Meyzieu, Place de l'Europe, Cs30401, 69883 Meyzieu, lire Date: 06/01/2025 à 12h00”
Version de l’avis antérieur à modifier: 09517b6a-0b23-4f3c-9df4-7eeb7179eb9c-01
Source: OJS 2024/S 247-779050 (2024-12-18)
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