Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)
Communauté communes Pévèle Carembault
Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Services de formation › Services de formation professionnelle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)
Numéro de référence: 202413
Brève description:
“Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne: 202413
Titre: Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (Groupement de commandes, relance)
Description du marché:
“Groupement de commandes constitué entre la Communauté de communes Pévèle Carembault (coordonnateur du groupement de commandes) et les communes...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché public prendra effet à compter du 1er janvier 2025 et arrivera à échéance le 31 décembre 2025 à 00h00. Le marché public est reconductible 3 fois,...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché public est lancé selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2112-2, L2123-1 et R2123-1 du Code de la...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas apte à exercer l'activité...”
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Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1. Déclaration sur l'honneur visée vers l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références des principaux services fournis sur 3 ans. - Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même -...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pévèle Carembault
Numéro d'enregistrement national: 20004196000135
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-marcq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: 0320792080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'une première consultation (avis n°24-80928).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 162-500638 (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)
Numéro de référence: 202413
Brève description:
“Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (relance)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Description
Identifiant interne: 202413
Titre: Services d'insertion et de qualification professionnelles - entretien d'espaces publics et naturels (Groupement de commandes, relance)
Description du marché:
“Groupement de commandes constitué entre la Communauté de communes Pévèle Carembault (coordonnateur du groupement de commandes) et les communes...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché public prendra effet à compter du 1er janvier 2025 et arrivera à échéance le 31 décembre 2025 à 00h00. Le marché public est reconductible 3 fois,...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché public est lancé selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L2112-2, L2123-1 et R2123-1 du Code de la...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas apte à exercer l'activité...”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1. Déclaration sur l'honneur visée vers l'article R.2143-3 du Code de la Commande Publique ou règle...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Références des principaux services fournis sur 3 ans. - Titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même -...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté Communes Pévèle Carembault
Numéro d'enregistrement national: 20004196000135
Adresse postale: 47 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 59710
Commune postale: Pont-à-marcq
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@pevelecarembault.fr 📧
Téléphone: 0320792080 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général d'une première consultation (avis n°24-80928).”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 162-500638 (2024-08-20)
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