Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Mairie de Plaisance du Touch
Animation du service à la jeunesse pour la commune de Plaisance du Touch : accueil collectif et prévention
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Titre: Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Description du marché:
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Plaisance du Touch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance du Touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
URL: https://www.plaisancedutouch.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP 7007
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-576025 (2024-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Numéro de référence:
2401001+
Brève description:
Animation du service à la jeunesse pour la commune de Plaisance du
Touch : accueil collectif et prévention
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'animation pour enfants 📦
Description
Titre: Service à la jeunesse : accueil collectif et prévention
Description du marché:
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Durée de l'accord: 48 mois Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Plaisance du Touch
Numéro d'enregistrement national:
21310424300018
Adresse postale: Rue Maubec
Code postal: 31830
Commune postale: Plaisance du Touch
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande publique
Courrier électronique: marches@plaisancedutouch.fr 📧
Téléphone: +33 562135423 📞
URL: https://www.plaisancedutouch.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://grand-ouest-toulousain.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
24310078100042
Adresse postale: BP 7007
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-576025 (2024-09-23)
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