Restauration collective
COMMUNE DE MARCHEPRIME
La présente consultation concerne la restauration collective, à savoir les prestations de service nécessaires à la fabrication, au conditionnement et à la livraison de repas pour la restauration scolaire, les accueils de loisirs, la crèche et le portage des repas aux personnes âgées sur le territoire de la commune de Marcheprime.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration collective
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration scolaire, gouters et repas adultes portage
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petite Enfance
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de marcheprime
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: 3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 33380
Commune postale: Marcheprime
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuel MARTINEZ
Courrier électronique: marchespublics@ville-marcheprime.fr 📧
Téléphone: 0557715096 📞
URL: https://ville-marcheprime.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
Département: Gironde
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-413356 (2024-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Restauration collective
Numéro de référence:
2024-SE-003
Brève description:
La présente consultation concerne la restauration collective, à savoir les prestations de service nécessaires à la fabrication, au conditionnement et à la livraison de repas pour la restauration scolaire, les accueils de loisirs, la crèche et le portage des repas aux personnes âgées sur le territoire de la commune de Marcheprime.
Afficher plus
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Restauration scolaire, gouters et repas adultes portage
Description du marché:
La présente consultation concerne la restauration collective, à savoir les prestations de service nécessaires à la fabrication, au conditionnement et à la livraison de repas pour la restauration scolaire, les accueils de loisirs et le portage des repas aux personnes âgées sur le territoire de la commune de Marcheprime.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Petite Enfance
Description du marché:
La présente consultation concerne la restauration collective, à savoir les prestations de service nécessaires à la fabrication, au conditionnement et à la livraison de repas pour la crèche sur le territoire de la commune de Marcheprime.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de marcheprime
Numéro d'enregistrement national:
21330555000013
Département: Gironde
Adresse postale: 3 AVENUE DE LA REPUBLIQUE
Code postal: 33380
Commune postale: Marcheprime
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Manuel MARTINEZ
Courrier électronique: marchespublics@ville-marcheprime.fr 📧
Téléphone: 0557715096 📞
URL: https://ville-marcheprime.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Numéro d'enregistrement national:
17330001300062
Département: Gironde
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: 0556993800 📞
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 133-413356 (2024-07-09)
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