REPROGRAPHIE DES DOSSIERS D'EVOLUTION DU PLUI DE GRENOBLE ALPES METROPOLE
Grenoble Alpes Métropole
Le marché a pour objet la reprographie, l'assemblage et la livraison des pièces papiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal en vigueur et des pièces papiers des documents liés aux procédures d'évolution du PLUi.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprographie des dossiers d'evolution du plui de grenoble alpes metropole
Numéro de référence: 2024-FCS-DAJM-0172
Brève description:
“Le marché a pour objet la reprographie, l'assemblage et la livraison des pièces papiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal en vigueur et des pièces...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour reprographie 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la reprographie, l'assemblage et la livraison des pièces papiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal en vigueur et des pièces...”
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Produits/services supplémentaires: Fournitures pour reprographie 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474688 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474688 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322610 (2024-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprographie des dossiers d'evolution du plui de grenoble alpes metropole
Numéro de référence: 2024-FCS-DAJM-0172
Brève description:
“Le marché a pour objet la reprographie, l'assemblage et la livraison des pièces papiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal en vigueur et des pièces...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures pour reprographie 📦
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché a pour objet la reprographie, l'assemblage et la livraison des pièces papiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal en vigueur et des pièces...”
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour reprographie 📦
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-01 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-03 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grenoble alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: Le Forum - Cs 50053
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0476595959 📞
URL: http://www.lametro.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1474688 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1474688 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580690
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 105-322610 (2024-05-29)
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