Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reprise des emballages ménagers et des papiers de la catégorie 1.11 et 1.02 issus de la collecte sélective en porte à porte de la Communauté de Communes Rives de Moselle - 2025-2028
Numéro de référence: A24019
Brève description:
“Reprise des emballages ménagers métalliques, plastique et des papiers, cartons issus de la collecte sélective en porte à porte”
Type de contrat: Services
Produits/services:
Services liés aux déchets et aux ordures
📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Enlèvement des matériaux, y compris chargement, transport vers les filières et recyclage”
Produits/services supplémentaires:
Acier
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Produits/services supplémentaires:
Aluminium
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires:
Produits en plastique
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Produits/services supplémentaires:
Cartons
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Produits/services supplémentaires:
Articles de papeterie et autres articles en papier
📦
Produits/services supplémentaires:
Papier et carton assemblés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français
🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives de Moselle
Numéro d'enregistrement national: 20003994900017
Adresse postale: 1 Place de la Gare
Code postal: 57280
Commune postale: Maizieres-les-metz
Région:
Moselle
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
achatspublics@rivesdemoselle.fr 📧
Téléphone:
+33 38751772 📞
URL:
http://www.rivesdemoselle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur:
http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents:
http://marchespublics-matec57.fr 🌏
URL de participation:
http://marchespublics-matec57.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 176 700 052 00010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix - BP 51038
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région:
Bas-Rhin
🏙️
Pays: France
🇫🇷
Courrier électronique:
greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone:
+33 388212323 📞
URL:
http://www.strasbourg.tribunal-admnistratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les renseignements concernant l'introduction et les délais de recours peuvent être obtenus auprès du greffe du tribunal.”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-629607 (2024-10-16)