RENOVATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE PAYSAGER - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE (ANNEES 2025-2026-2027-2028)
Mairie de Brive
Accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu pour 2025 reconductible en 2026, 2027 et 2028 Lot 1 montant maximum 350 000 euro(s) HT (estimation 93 840 euro(s) HT) Lot 2 montant maximum 220 000 euro(s) HT ( estimation 60 200 euro(s) HT) Lot 3 montant maximum 125 000 euro(s) HT (estimation 79 340 euro(s) HT ) Lot 4 montant maximum 65 000 euro(s) HT ( estimation 52 500 euro(s) HT)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de restructuration › Travaux de réfection
- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
| 2025-01-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RENOVATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE PAYSAGER - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE (ANNEES 2025-2026-2027-2028)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 285 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : VRD
Valeur estimée hors TVA: 93 840 EUR 💰
Description du marché: Voirie et réseaux divers
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 3 reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : ESPACES VERTS
Valeur estimée hors TVA: 60 200 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 : SERRURERIE - CLOTURES
Valeur estimée hors TVA: 79 340 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie et clôtures
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 : MACONNERIE
Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Description du marché: travaux de maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:42 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:42 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526968 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526968 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570843 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: RENOVATION ET AMENAGEMENT DU PATRIMOINE PAYSAGER - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE (ANNEES 2025-2026-2027-2028)
Numéro de référence:
2024 09 06 0907
Brève description:
Accord cadre mono attributaire à bons de commande conclu pour 2025 reconductible en 2026, 2027 et 2028
Lot 1 montant maximum 350 000 euro(s) HT (estimation 93 840 euro(s) HT)
Lot 2 montant maximum 220 000 euro(s) HT ( estimation 60 200 euro(s) HT)
Lot 3 montant maximum 125 000 euro(s) HT (estimation 79 340 euro(s) HT )
Lot 4 montant maximum 65 000 euro(s) HT ( estimation 52 500 euro(s) HT)
Afficher plus
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Valeur estimée hors TVA: 285 880 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 : VRD
Valeur estimée hors TVA: 93 840 EUR 💰
Description du marché: Voirie et réseaux divers
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦
Adresse postale: Mairie de Brive Direction des Espaces publics Place Jean Charbonnel Bp 80433
Code postal: 19312
Ville: Brive
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement: Le lot comporte 3 reconductions
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 : ESPACES VERTS
Valeur estimée hors TVA: 60 200 EUR 💰
Description du marché: Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 : SERRURERIE - CLOTURES
Valeur estimée hors TVA: 79 340 EUR 💰
Description du marché: Serrurerie et clôtures
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 : MACONNERIE
Valeur estimée hors TVA: 52 500 EUR 💰
Description du marché: travaux de maçonnerie
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 14:00:42 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-04 14:00:42 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Brive
Numéro d'enregistrement national:
60170
Adresse postale: Place Jean Charbonnel
Code postal: 19312
Commune postale: Brive
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Soulier Frédéric
Courrier électronique: marchespublics@agglodebrive.fr 📧
Téléphone: 0555923939 📞
URL: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1526968 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1526968 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
9566CACF-0CB6-DF2C-BCAF4B9B1CAEFAB9
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-570843 (2024-09-20)
Avis d'attribution de marché (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 285 880 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Titre: Lot n°1 : Vrd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 386 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Correze btp
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 39 Rue Jacques Chaminade
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-La-Gaillarde
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@correzebtp.com 📧
Téléphone: 05 55 86 18 19 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 188 558 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Seve paysage sarl
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone De La Nau
Code postal: 19240
Commune postale: Saint-Viance
Courrier électronique: contact@sevepaysage.com 📧
Téléphone: 05 55 93 60 71 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 367522.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste et fils serrurerie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 Av Des Droits De L' Homme
Code postal: 19600
Commune postale: Saint-Pantaleon-De-Larche
Courrier électronique: contact@lacoste-et-fils.fr 📧
Téléphone: 05 55 87 43 50 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193581.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements miane et vinatier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Beauregard
Courrier électronique: administratif@mianeetvinatier.fr 📧
Téléphone: 05 55 86 01 61 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 570843-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 020-059886 (2025-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 285 880 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025001
Date de conclusion du contrat: 2025-01-23 📅
Titre: Lot n°1 : Vrd
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 386 550 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CORREZE BTP
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Correze btp
Numéro d'enregistrement national:
1526968-1-1-1
Adresse postale: 39 Rue Jacques Chaminade
Code postal: 19100
Commune postale: Brive-La-Gaillarde
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@correzebtp.com 📧
Téléphone: 05 55 86 18 19 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 188 558 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SEVE PAYSAGE SARL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Seve paysage sarl
Numéro d'enregistrement national:
1526968-1-2-1
Adresse postale: Zone De La Nau
Code postal: 19240
Commune postale: Saint-Viance
Courrier électronique: contact@sevepaysage.com 📧
Téléphone: 05 55 93 60 71 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 367522.4 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
LACOSTE ET FILS SERRURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste et fils serrurerie
Numéro d'enregistrement national:
1526968-1-3-1
Adresse postale: 47 Av Des Droits De L' Homme
Code postal: 19600
Commune postale: Saint-Pantaleon-De-Larche
Courrier électronique: contact@lacoste-et-fils.fr 📧
Téléphone: 05 55 87 43 50 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 193581.6 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETABLISSEMENTS MIANE ET VINATIER
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements miane et vinatier
Numéro d'enregistrement national:
1526968-1-4-1
Adresse postale: Beauregard
Courrier électronique: administratif@mianeetvinatier.fr 📧
Téléphone: 05 55 86 01 61 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 570843-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
C308840A-01E0-B006-46C600F43AE0733D
Source: OJS 2025/S 020-059886 (2025-01-28)
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