L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Renouvelle flotte automobile
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2024-05-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-05-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Renouvellement du parc automobile Norevie/Florevie
Numéro de référence: 2024.12
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Renouvelle flotte automobile
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Achat de type citadines hybride boite manuelle et services associés”
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-05 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Achat de type citadines hybride boite automatique et services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Achat de type citadines en hauteur hybride boite manuelle et services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Achat de type utilitaire electrique et services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Achat de type berlines hybride boite manuelle et services associés” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont actualisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: 535379
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Douai
Numéro d'enregistrement national: 487957
Adresse postale: 47 rue Merlin de Douai
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-douai@justice.fr📧
Téléphone: 0327932700📞
Fax: 0327875049 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. Greffe du Tribunal” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 089-268666 (2024-05-03)
Avis de marché (2024-05-16)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“II.2.1: Au lieu de Achat de type citadines hybride boite manuelle et services associés, lire Achat de type citadines essence boite manuelle et services associés”
Texte
II.2.1: Au lieu de Achat de type citadines hybride boite manuelle et services associés, lire Achat de type citadines essence boite manuelle et services associés
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Texte:
“II.2.1: Au lieu de Achat de type citadines en hauteur hybride boite manuelle et services associés, lire Achat de type citadines en hauteur essence boite...”
Texte
II.2.1: Au lieu de Achat de type citadines en hauteur hybride boite manuelle et services associés, lire Achat de type citadines en hauteur essence boite manuelle et services associés
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Texte:
“II.2.1: Au lieu de Achat de type berlines hybride boite manuelle et services associés, lire Achat de type berlines essence boite manuelle et services associés”
Source: OJS 2024/S 097-294785 (2024-05-16)
Avis de marché (2024-05-31) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-05 14:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/06/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 05/06/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/06/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 05/06/2024 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 106-325503 (2024-05-31)
Avis d'attribution de marché (2024-12-20) Objet Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères Techniques
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère Prix selon Bpu
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Critères R.S.E
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024.12.01
Date de conclusion du contrat: 2024-09-20 📅
Titre: Achat de type citadines essence boite manuelle et services associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodiva-societe de distribution valenciennoise
Numéro d'enregistrement national: 1463578-1-1-1
Adresse postale: 136 Rue Jean Jaures
Code postal: 59410
Commune postale: Anzin
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sodiva@simaholding.com📧
Téléphone: 0327228724📞
2️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sovaldia societe valenciennoise de distribution automobiles
Numéro d'enregistrement national: 1463578-1-3-1
Adresse postale: Chemin Des Allies
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Courrier électronique: sovaldia@simaholding.com📧
Téléphone: 0327238686📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1463578-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 14 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1463578-1-5-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 43743
Région: Nord🏙️
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E5792D5C-CB82-9328-C55AA18B502210C2
Région: Nord🏙️ Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E5792D4A-C6C3-5FAF-9EBB9A5BC6DF74C5
Région: Nord🏙️
Source: OJS 2024/S 249-787097 (2024-12-20)