Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Communauté d'agglomération de Nevers
Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Machines de revêtement routier › Engins de nivelage
- • Équipement minier, équipement pour l'exploitation de carrières, matériel de construction › Véhicules à chenilles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Les spécifications attendues sont détaillées au sein du CCTP
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante
📦
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technqiue est de 40%.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Description du marché: Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: cf article 3 du RC
Situation économique et financière
Capacité économique et financière: cf article 3 du RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: situation juridique: cf article 3 du RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: DPGF
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 124 Route de Marzy CS90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: 0386684774 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Nom: ARNIA Territoires numériques
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Rure d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380733989 📞
Source: OJS 2024/S 083-251882 (2024-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3 Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération : - Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables - Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
Numéro de référence:
AO23-26BIS
Brève description:
Relance suite à déclaration sans suite des Lots n°2 et n°3
Acquisition et livraison de véhicules utilitaires et engin de chantier neufs et d'occasions pour le service de l'Eau de Nevers agglomération :
- Lot n°2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
- Lot n°3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Les prestations attendues pour chaque lot sont détaillées dans le CCTP.
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : 1 camion-benne et 1 camion à bennes déposables
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Les spécifications attendues sont détaillées au sein du CCTP
Informations complémentaires:
Relance suite à déclaration sans suite de la première procédure de ce lot. Aucune variante n'est autorisée. L'offre de base est décrite au CCTP. En revanche, les plus values par rapport à l'offre de vase sont acceptées, cela constituera l'offre de base du candidat. Attention, ce ne sont pas des variantes, une seule proposition par lot est acceptés (cf. CCTP). Pour chaque lot, le marché public prendra effet à compter de sa notification et s'achève au terme de la dernière période de garantie. Les informations relatives à ce lot sont détaillées dans les documents de marché.
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Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technqiue est de 40%.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la performance environnementale selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère performance environnementale est de 5%.
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : 1 mini-pelle 2,7 tonnes
Description du marché: Les spécifications techniques attendues sont détaillées au sein du CCTP
Produits/services supplémentaires: Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Il s'agit de la valeur technique selon les modalités de l'article 5 du RC. La pondération du critère valeur technique est de 40%.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Toutes les informations sont disponibles dans le DCE.
Les modalités sont décrites au sein des documents de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Capacité technique et professionnelle: cf article 3 du RC
Situation économique et financière
Capacité économique et financière: cf article 3 du RC
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: situation juridique: cf article 3 du RC
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme juridique du groupement n'est pas imposée, le groupement peut être conjoint ou solidaire, à son appréciation.
En revanche, il n'est pas permis à un candidat de déposer une offre en tant que candidat individuel et membre d'un groupement. Dans le même sens, il n'est pas autorisé d'être membre de plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 du Code de la commande publique
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: DPGF
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: cf les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusions sont disponibles dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
24580440600107
Adresse postale: 124 Route de Marzy CS90041
Code postal: 58027
Commune postale: Nevers cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: marches@agglo-nevers.fr 📧
Téléphone: 0386684774 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches.ternum-bfc.fr 🌏
Nom: ARNIA Territoires numériques
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
11000027000014
Adresse postale: 22 Rure d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380733989 📞
Source: OJS 2024/S 083-251882 (2024-04-25)
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