Relance lots 1,2 et 3 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES POUR LE JARDIN POUR LA RÉGIE DESTINATION BAIE DE SOMME
destination baie de somme
Relance lots 1,2 et 3 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES POUR LE JARDIN POUR LA RÉGIE DESTINATION BAIE DE SOMME
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-03.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lots 1,2 et 3 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES POUR LE JARDIN POUR LA RÉGIE DESTINATION BAIE DE SOMME
Brève description:
Produits/services: Article divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Outils de jardinier
Description du marché: Outils de jardinier
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Décoration et accessoire du jardin
Description du marché: Décoration et accessoire du jardin
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 : Nichoirs et mangeoires
Description du marché: Nichoirs et mangeoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Destination Baie De Somme
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue de l'hôtel dieu
Code postal: 80100
Commune postale: Abbeville
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@baiedesomme.org 📧
Téléphone: 0322206030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_6hd8jV173L 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taamiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
URL: https://amiens.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534163 (2024-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lots 1,2 et 3 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES POUR LE JARDIN POUR LA RÉGIE DESTINATION BAIE DE SOMME
Brève description:
Relance lots 1,2 et 3 - MARCHE DE FOURNITURE ET LIVRAISON D'ARTICLES POUR LE JARDIN POUR LA RÉGIE DESTINATION BAIE DE SOMME
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Article divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Outils de jardinier
Description du marché: Outils de jardinier
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Décoration et accessoire du jardin
Description du marché: Décoration et accessoire du jardin
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 : Nichoirs et mangeoires
Description du marché: Nichoirs et mangeoires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Destination Baie De Somme
Numéro d'enregistrement national:
91513532100015
Adresse postale: 1 rue de l'hôtel dieu
Code postal: 80100
Commune postale: Abbeville
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@baiedesomme.org 📧
Téléphone: 0322206030 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_6hd8jV173L 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le lot 3 fait l'objet d'un accord cadre attribué avec plusieurs opérateurs économiques 3 maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), les lots 1e t 2 sont mono-attributaire.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national:
17800005500016
Adresse postale: 14 rue lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taamiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
URL: https://amiens.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551-1 et s et R. 551-1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551-13 et s. et R. 551-7 et s.). • Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-
et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter
20/21 de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 173-534163 (2024-09-03)
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