Relance lot n° 1 : Fourniture et livraison de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite
Conseil départemental du Calvados (14)
Relance Lot n° 1 : Fourniture de vêtements de travail et protection des pieds divisé en 2 lots (Lot n° 1 : Vêtements de travail et lot n° 3 : Protection des pieds)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • HABI PRO
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Articles d'habillement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-11 | Avis de marché |
| 2025-06-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lot n° 1 : Fourniture et livraison de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 1 : Vêtements de travail
Description du marché: Lot n° 1 : Vêtements de travail
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique Voir RC
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n° 3 : Protection des pieds
Description du marché: Lot n° 3 : Protection des pieds
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.simon@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 667755577 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-763126 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Relance lot n° 1 : Fourniture et livraison de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite
Numéro de référence:
2024COL119-2
Brève description:
Relance Lot n° 1 : Fourniture de vêtements de travail et protection des pieds divisé en 2 lots (Lot n° 1 : Vêtements de travail et lot n° 3 : Protection des pieds)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles d'habillement 📦
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024-571
Titre: Lot n° 1 : Vêtements de travail
Description du marché: Lot n° 1 : Vêtements de travail
Informations complémentaires:
L’engagement en matière de développement durable est évalué sur les matières premières proposées mais également sur le recyclage des vêtements de travail mis en place ou proposé
Produits/services: Vêtements de travail spéciaux
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique Voir RC
Critère de qualité (pondération): 65
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024-572
Titre: Lot n° 3 : Protection des pieds
Description du marché: Lot n° 3 : Protection des pieds
Produits/services: Chaussures de protection 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir RC: Voir RC
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Calvados (14)
Numéro d'enregistrement national:
22140118500014
Adresse postale: 9 rue Saint-Laurent
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: olivier.simon@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 667755577 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le soumissionnaire peut présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le Département du Calvados est coordonnateur du Groupement de Commandes. Lieux d'exécution des prestations : Collèges publics du Département du Calvados. Au moment du lancement de la consultation, 51 collèges ont délibéré pour adhérer au groupement de commandes. Ce chiffre est susceptible d'évoluer au cours de la vie du marché. Durée de l'accord-cadre : 12 mois renouvelable 3 fois. Remise d'échantillons (voir conditions RC)
Afficher plus
Nom: Tribunal Administratif
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-763126 (2024-12-11)
Avis d'attribution de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail (LOT 1) et de protection des pieds (LOT 3)
Brève description:
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vêtements de travail
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de protection des pieds
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de protection des pieds
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Habi pro
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury sur orne
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@habipro.fr 📧
Téléphone: +33 231861313 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 23/25 boulevard Bertrand
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Courrier électronique: laetitia.barbet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571249 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.calvados.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 111-379237 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vêtements de travail (LOT 1) et de protection des pieds (LOT 3)
Brève description:
Relance lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail et protection des pieds suite à déclaration sans suite en date du 8/10/2024 :
Lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail
Lot n° 3 : fourniture de protection des pieds
Produits/services: Vêtements de travail spéciaux
📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 900 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture de vêtements de travail
Valeur estimée hors TVA: 620 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de vêtements de travail
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de protection des pieds
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de protection des pieds
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection 📦
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Relance lot n° 1 : fourniture de vêtements de travail et protection des pieds divisé en 2 lots (lot n° 1 : vêtements de travail et lot n° 3 : protection des pieds) suite à déclaration sans suite en date du 8/10/2024
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-571
Date de conclusion du contrat: 2025-05-26 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 620 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
HABI PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Habi pro
Numéro d'enregistrement national:
432 795 862 00049
Code postal: 14123
Commune postale: Fleury sur orne
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@habipro.fr 📧
Téléphone: +33 231861313 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 280 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 23/25 boulevard Bertrand
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex 1
Courrier électronique: laetitia.barbet@calvados.fr 📧
Téléphone: +33 231571249 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.calvados.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
17114005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
URL: https://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 111-379237 (2025-06-10)
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