Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Moselis
Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-01.
Qui ?- • Moselis
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Moselis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CECCATO Franck
Courrier électronique: service.juridique.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: 0387557500 📞
Fax: 0387747101 📠
URL: http://www.moselis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493353 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393351 (2024-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Numéro de référence:
2024_FCS_007
Brève description:
Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1493353
Titre: Réhabilitation thermique d'un patrimoine diffus de 113 logements collectifs et individuels avec pour objectif plancher l'atteinte d'une étiquette DPE "D" après travaux
Produits/services supplémentaires: Services d'architecte pour les bâtiments 📦
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-08-01 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-08-01 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Moselis
Numéro d'enregistrement national:
39213931700037
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CECCATO Franck
Courrier électronique: service.juridique.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: 0387557500 📞
Fax: 0387747101 📠
URL: http://www.moselis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1493353 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1493353 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
621241
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 127-393351 (2024-07-01)
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