Reconversion du site du château de Montbéliard - marché de maîtrise d'oeuvre

Territoire 25

Reconversion du site du château de Montbéliard - marché de maîtrise d'oeuvre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-03-12 Avis de marché
Avis de marché (2024-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Reconversion du site du château de Montbéliard - marché de maîtrise d'oeuvre
Numéro de référence: T2023
Brève description: Reconversion du site du château de Montbéliard - marché de maîtrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Description
Identifiant interne: S-PF-1434275
Produits/services supplémentaires: Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours ✅
Rang du candidat recevant la prime: 1
Informations complémentaires:
Primes candidats ayant remis une prestation conforme au règlement du concours : 60 000 euro(s) HT

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Enoncé dans le Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Enoncé dans le Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Territoire 25
Numéro d'enregistrement national: 53942611400010
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier
Code postal: 25008
Commune postale: Besancon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BLETTON Bernard
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0381414650 📞
Fax: 0381414651 📠
URL: http://www.sedia-bfc.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1434275 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1434275 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 900245
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Source: OJS 2024/S 053-154410 (2024-03-12)
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