Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en ENDUITS SUPERFICIELS sur routes départementales - Zone SUD
Département de la Drôme
Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Drôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-10 | Avis de marché |
| 2024-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en ENDUITS SUPERFICIELS sur routes départementales - Zone SUD
Numéro de référence: 20249045
Brève description:
“Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1463436
Description du marché:
“Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconductions”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Document d'habilitation (pouvoirs) du mandataire par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation (uniquement en cas...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Profils Fntp suivants ou références équivalentes : Fntp 334 Enduits superficiels - Autres trafic, Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L2112-2 du Code de la commande Publique, la présente consultation contient une clause d'exécution qui vise la promotion de...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Adresse postale: Serm
52 rue Léon Gaumont, code service exécutant : 35
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme, représenté par sa Présidente, Mme Marie-Pierre Mouton
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
Fax: 0475550073 📠
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463436 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463436 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 352230
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 352229
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343605 (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en ENDUITS SUPERFICIELS sur routes départementales - Zone SUD
Numéro de référence: 20249045
Brève description:
“Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Description
Identifiant interne: T-PF-1463436
Description du marché:
“Zone Sud (CTD de Pierrelatte ; Nyons; Dieulefit ; Montélimar et Buis-les-Baronnies)”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de revêtement de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Code postal: 26000
Ville: Valence
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“La consultation comporte 3 reconductions”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Document d'habilitation (pouvoirs) du mandataire par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation (uniquement en cas...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Profils Fntp suivants ou références équivalentes : Fntp 334 Enduits superficiels - Autres trafic, Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application de l'article L2112-2 du Code de la commande Publique, la présente consultation contient une clause d'exécution qui vise la promotion de...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département de la Drôme
Numéro d'enregistrement national: 22260001700016
Adresse postale: Serm
52 rue Léon Gaumont, code service exécutant : 35
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme, représenté par sa Présidente, Mme Marie-Pierre Mouton
Courrier électronique: deplacements-marches@ladrome.fr 📧
Téléphone: 0475792626 📞
Fax: 0475550073 📠
URL: http://www.ladrome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ladrome.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1463436 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1463436 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 352230
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 352229
Adresse postale: 2 place Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 112-343605 (2024-06-10)
Avis d'attribution de marché (2024-12-17)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024904500
Date de conclusion du contrat: 2024-11-19 📅
Titre: Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en Enduits Superficiels sur routes départementales - Zone Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eiffage route mediterranee
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1463436-1-0-1
Adresse postale: 178 Che Des Terres Du Chateau
Code postal: 84430
Commune postale: Mondragon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.couston@eiffage.com 📧
Téléphone: 0490309726 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 1479
Région: Drôme 🏙️
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme Mme Marie-Pierre Mouton
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343605-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande de travaux, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire, passé en Appel d'offres ouvert; Le Montant indiqué est le...”
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55E8DCF7-0E94-F582-F74446E3502997C4
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 55E8DD09-D38E-C3C4-19C369DA0C591559
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 247-780274 (2024-12-17)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2024904500
Date de conclusion du contrat: 2024-11-19 📅
Titre: Réalisation par répandage asynchrone des couches de roulement en Enduits Superficiels sur routes départementales - Zone Sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Eiffage route mediterranee
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage route mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 1463436-1-0-1
Adresse postale: 178 Che Des Terres Du Chateau
Code postal: 84430
Commune postale: Mondragon
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.couston@eiffage.com 📧
Téléphone: 0490309726 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 1479
Région: Drôme 🏙️
Point de contact: Conseil départemental de la Drôme Mme Marie-Pierre Mouton
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 343605-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande de travaux, sans minimum et avec maximum, mono-attributaire, passé en Appel d'offres ouvert; Le Montant indiqué est le...”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 55E8DCF7-0E94-F582-F74446E3502997C4
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 55E8DD09-D38E-C3C4-19C369DA0C591559
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 247-780274 (2024-12-17)
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