Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest

CHU Toulouse

Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest. Des échantillons sont nécessaires pour déposer l'offre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-20.

Qui ?

• CHU Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services d'agences de presse

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-20	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest
Brève description:

Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest. Des échantillons sont nécessaires pour déposer l'offre.

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Réalisation de prestations diverses ayant trait à la Communication pour le GHT Haute-Garonne et Tarn Ouest
Titre: Prestations rédactionnelles (articles, discours, éditoriaux…)
Description du marché: Prestations rédactionnelles (articles, discours, éditoriaux…)
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 1 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 100 000 € HT sur 4 ans.

Autres informations sur le renouvellement:

Conformément à ce qui est prévu à l’article R.2122-4 1° du code de la commande publique, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés complémentaires avec le(s) Titulaire(s) de ce marché.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois calendaires à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de trois (3) reconductions, sauf décision expresse de non reconduction du Pouvoir Adjudicateur. Le cas échéant, au terme de chaque période du marché, le Pouvoir Adjudicateur prend une décision écrite de non reconduction, qu'il notifie au Titulaire trois (3) mois avant la date d'échéance du marché. Chaque lot pris individuellement est ainsi reconductible. Le Titulaire du marché ne peut refuser la reconduction. Il ne peut prétendre à aucune indemnité du fait de la décision de non reconduction. La durée totale du marché n'excèdera pas quatre (4) ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: « Conception et réalisation de travaux graphiques » (Magazines, Rapport d'activité, Brochures, Affiches …)
Description du marché:

« Conception et réalisation de travaux graphiques » (Magazines, Rapport d'activité, Brochures, Affiches …)

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 2 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 250 000 € HT sur 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: « Réalisation de vidéos, reportages et films institutionnels, films d'animation »
Description du marché:

« Réalisation de vidéos, reportages et films institutionnels, films d'animation »

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 3 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 200 000 € HT sur 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: « Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels »
Description du marché: « Fourniture d'articles et cadeaux promotionnels »
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 4 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 200 000 € HT sur 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: « Prestations ayant pour objet la veille médiatique pour le CHU de Toulouse »
Description du marché: « Prestations ayant pour objet la veille médiatique pour le CHU de Toulouse »
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 5 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 150 000 € HT sur 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: « Acquisition ou Location de matériel évènementiel »
Description du marché: « Acquisition ou Location de matériel évènementiel »
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un marché public conclu sous la forme d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, dans les conditions prévues aux articles R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les quantités mentionnées dans le catalogue des besoins ont été calculées en fonction des consommations de l'exercice précédent. Le lot 6 est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum global de 300 000 € HT sur 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu toulouse
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Département: 31
Adresse postale: 2
rue viguerie
Cedex 9
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Brice FORLIN
Courrier électronique: forlin.b@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: 0561777225 📞
URL: https://www.chu-toulouse.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.chu-toulouse.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.chu-toulouse.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Adresse postale: 68, rue Raymond IV B.P. 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-369304 (2024-06-20)

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