Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre
CHRU CAEN
Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de matériel médical › Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Maintenance des équipements de marque AGFA
Description du marché: Maintenance des équipements de marque AGFA
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: marché de maintenance pour le GHT renouvelé tous les 4 ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-20 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CS30001 Avenue de la côte de Nacre Daj-cellule marchés
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064780 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2603849&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2603849&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506820 (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre
Numéro de référence:
BIO2024-112
Brève description:
Réalisation de prestations de maintenance, de contrôles qualité et la fourniture de pièces détachées pour les équipements d'imagerie médicale de 6 établissements membres du GHT Normandie Centre :CH d'Argentan, CH Aunay-Bayeux, CH Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux et du CHU de Caen
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Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel médical 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Maintenance des équipements de marque AGFA
Description du marché: Maintenance des équipements de marque AGFA
Informations complémentaires: durée de 24 mois avec reconduction tacite de 1 fois 24 mois
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: marché de maintenance pour le GHT renouvelé tous les 4 ans.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): - Etendue et qualité des prestations 50 % - Organisation (ressources, moyens, délais) 50 %
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-09-20 12:00:00 📅
Le nombre est une pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: se reporter au règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chru caen
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Adresse postale: CS30001 Avenue de la côte de Nacre Daj-cellule marchés
Code postal: 14033
Commune postale: Caen cedex 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064780 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2603849&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2603849&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: DREETS DES PAYS DE LA LOIRE Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso - BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc - BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: 33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc BP 25086
Fax: +33 231524217 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506820 (2024-08-21)
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