REALISATION DE MOULAGES D'OEUVRES SCULPTEES ET AUTRES SPECIMENS
ETBT du Château de Versailles
L'accord-cadre a vocation à permettre la réalisation de moulages de toute nature et notamment relatifs à des oeuvres et spécimens relevant des collections de l'EPV.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conservation des sites et des monuments historiques › Services de conservation des sites historiques
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de moulages d'oeuvres sculptees et autres specimens
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de conservation des sites historiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Realisation de moulages d'oeuvres sculptees et autres specimens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: RP834
Code postal: 78000
Ville: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée pour services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ETBT du Château de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chateauversailles.fr 📧
Téléphone: +33130837574 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LQBxYkRQKF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LQBxYkRQKF 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-611875 (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Realisation de moulages d'oeuvres sculptees et autres specimens
Numéro de référence:
24F057
Brève description:
L'accord-cadre a vocation à permettre la réalisation de moulages de toute nature et notamment relatifs à des oeuvres et spécimens relevant des collections de l'EPV.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des sites historiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 270 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24F057
Titre: Realisation de moulages d'oeuvres sculptees et autres specimens
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'accord-cadre a vocation à permettre la réalisation de moulages de toute nature et notamment relatifs à des oeuvres et spécimens relevant des collections de l'EPV.
Il est précisé que dans la quasi-totalité des cas le titulaire aura à sa charge :
1 : la prestation de prise d'empreinte sur l'oeuvre originale ou le spécimen à copier ;
2 : la réalisation du moule à partir de la prise d'empreinte ;
3 : la prestation de réalisation de la copie ou du moulage sur la base du moule précité ;
4 : la remise du moule réalisé suite à la prise d'empreinte et ayant servi à la réalisation de la copie ou du moulage ;
5 : la livraison de la copie et/ou du moulage, soit à la Petite Ecurie du Roi (Domaine de Versailles), soit sur son socle (Domaine de Versailles ou de Marly).
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Code postal: 78000
Ville: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
A titre liminaire, il est tout d'abord indiqué que le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité :
- de recourir à toute modification, conventionnelle ou unilatérale , du contrat dans les conditions visées à l'article L2194-1 CCPub ;
- de recourir à la conclusion d'un nouveau contrat plutôt que de modifier le présent marché public, y compris dans des hypothèses envisagées/autorisées par le contrat.
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Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Cf. règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le montant "valeur estimée" correspond à l'estimation de l'ensemble de l'accord cadre, et le montant de 3 000 000 euros HT correspond au montant maximum de l'ensemble de l'accord cadre.
Le contrat est exécuté :
-par bons de commande directement notifiés sur le fondement de l'accord-cadre ;
-par marchés subséquents.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure adaptée pour services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf. règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ETBT du Château de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
18004626000014
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@chateauversailles.fr 📧
Téléphone: +33130837574 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LQBxYkRQKF 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_LQBxYkRQKF 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 198-611875 (2024-10-09)
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