REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
CNFPT - Direction de l'achat public
Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchetsE1C - Biodiversité, nature, paysageE1D - Espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EPLEFPA DE SAINT GERMAIN EN LAYE- CHAMBOURCY
- • ETS PUBLIC LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE
- • MERYEM DEFFAIRI
- • Organeo
- • Rudologia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-21 | Avis de marché |
| 2025-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 E1A - Politiques environnementales
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 Politiques environnementales
Informations complémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 E1A - Droit de l'environnement
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 Droit de l'environnement
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°3 E1B - Prévention et gestion des déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 Prévention et gestion des déchets
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°4 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°5 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°6 E1C - Biodiversité, nature, paysage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°7 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°8 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°9 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°10 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché: Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Idf
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-18 09:00:00 📅
Lieu: Idf
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité technique et professionnelle
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506365 (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence:
ACH24029
Brève description:
Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes :
E1A - Politiques environnementales
E1B - Prévention et gestion des déchetsE1C - Biodiversité, nature, paysageE1D - Espaces verts
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°1 E1A - Politiques environnementales
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°1 Politiques environnementales
Informations complémentaires:
Lot n°1 Politiques environnementales (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 30 000 euro(s) Ht
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt informera le titulaire par écrit avec accusé de réception, notamment via le profil acheteur, de sa décision de ne pas reconduire le marché au moins deux (2) mois avant sa date anniversaire. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à 3 reconductions Reconduction anticipée : En application des dispositions de l'article R.2194-1 du code de la commande publique, le marché peut être reconduit par le Cnfpt avant la fin de la période considérée suivant ces modalités : - Le marché peut être reconduit par anticipation lorsqu'il y a une probabilité forte que le montant maximum hors taxes soit atteint avant la fin de la période considérée. - Cette clause est déclenchée de manière exceptionnelle pour faire face à un volume de commandes plus important que celui prévu au moment de la consultation. - Sans faire l'objet d'un avenant, une décision d'anticipation valant modification du marché et précisant la date de début de la période reconduction est notifiée par tout moyen permettant d'établir date certaine (exemple : message par le profil acheteur du Cnfpt) au plus tard un mois avant sa mise en oeuvre. Le titulaire dispose de quinze jours pour faire ses observations ou manifester son désaccord. Le déclenchement anticipé d'une reconduction ne modifie pas le nombre de reconduction(s) prévu par le marché
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Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction partir de la date d'anniversaire du marché
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot n°2 E1A - Droit de l'environnement
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°2 Droit de l'environnement
Informations complémentaires:
Lot n°2 Droit de l'environnement (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 20 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot n°3 E1B - Prévention et gestion des déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°3 Prévention et gestion des déchets
Informations complémentaires:
Lot n°3 Prévention et gestion des déchets (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot n°4 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Informations complémentaires:
Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 2 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot n°5 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché:
Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Informations complémentaires:
Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 2 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot n°6 E1C - Biodiversité, nature, paysage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage
Informations complémentaires:
Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 4 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot n°7 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Informations complémentaires:
Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot n°8 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché:
Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Informations complémentaires:
Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 25 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 250 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot n°9 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Informations complémentaires:
Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot n°10 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Description du marché: Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest
Informations complémentaires:
Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) Ht
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Idf
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-18 09:00:00 📅
Lieu: Idf
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Liste et brève description des critères de sélection:
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Certificats de qualifications professionnelles.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national:
18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Capacité économique et financière
Capacités techniques et professionnelles
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
1606261
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506365 (2024-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 145 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Ville: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Article 3.16 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance développement durableet Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot n°1 E1a - Politiques environnementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets public local enseignement formation professionnelle agricole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Departementale 319
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.brie-comte-robert@educagri.fr 📧
Téléphone: 0160623333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Meryem deffairi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 Rue Vivienne
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: deffairi@coral-avocats.fr 📧
Téléphone: 0651598963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudologia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 295 Rue Georges Trouillot
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: contact@rudolgia.fr 📧
Téléphone: 0384861580 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Organeo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Av De Blida
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: formation@organeo.com 📧
Téléphone: 0387717859 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Eplefpa de saint germain en laye- chambourcy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Des Princesses
Code postal: 78100
Commune postale: Saint-Germain-En-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cfppa.agrocampus78@educagri.fr 📧
Téléphone: 0130871840 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506365-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 142-492977 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes :
E1A - Politiques environnementales
E1B - Prévention et gestion des déchets
E1C - Biodiversité, nature, paysage
E1D - Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 145 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Ville: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Article 3.16 de la convention de formation
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance développement durableet Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-1450002829
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot n°1 E1a - Politiques environnementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets public local enseignement formation professionnelle agricole
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 319
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.brie-comte-robert@educagri.fr 📧
Téléphone: 0160623333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Meryem deffairi
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-2-1
Adresse postale: 53 Rue Vivienne
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: deffairi@coral-avocats.fr 📧
Téléphone: 0651598963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudologia
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-3-1
Adresse postale: 295 Rue Georges Trouillot
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: contact@rudolgia.fr 📧
Téléphone: 0384861580 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Organeo
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-5-1
Adresse postale: 7 Av De Blida
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: formation@organeo.com 📧
Téléphone: 0387717859 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom: Eplefpa de saint germain en laye- chambourcy
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-8-1
Adresse postale: Rte Des Princesses
Code postal: 78100
Commune postale: Saint-Germain-En-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cfppa.agrocampus78@educagri.fr 📧
Téléphone: 0130871840 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Identifiant de l’offre:
TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Numéro d'enregistrement national:
1515220-1-10-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506365-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
5FC26094-90E8-0316-BCC38CC614533A50
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
5FC260BA-D77F-69B0-54815AAC3394DC4C
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 142-492977 (2025-07-24)
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