REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
CNFPT - Direction de l'achat public
Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchetsE1C - Biodiversité, nature, paysageE1D - Espaces verts
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EPLEFPA DE SAINT GERMAIN EN LAYE- CHAMBOURCY
- • ETS PUBLIC LOCAL ENSEIGNEMENT FORMATION PROFESSIONNELLE AGRICOLE
- • MERYEM DEFFAIRI
- • Organeo
- • Rudologia
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-21 | Avis de marché |
| 2025-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence: ACH24029
Brève description:
“Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchetsE1C - Biodiversité,...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 E1A - Politiques environnementales
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°1 Politiques environnementales”
Informations complémentaires:
“Lot n°1 Politiques environnementales (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 ...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt...”
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Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction partir de la date d'anniversaire du marché”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 E1A - Droit de l'environnement
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°2 Droit de l'environnement”
Informations complémentaires:
“Lot n°2 Droit de l'environnement (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000 ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 E1B - Prévention et gestion des déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°3 Prévention et gestion des déchets”
Informations complémentaires:
“Lot n°3 Prévention et gestion des déchets (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 E1C - Biodiversité, nature, paysage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage”
Informations complémentaires:
“Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 4 000 ...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest”
Informations complémentaires:
“Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Idf
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-18 09:00:00 📅
Lieu:
“Idf”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante :...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière Capacités techniques et professionnelles”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 1606261
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506365 (2024-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: REALISATION D'ACTIONS DE FORMATION SUR LA SPECIALITE E1 « INGENIERIE ECOLOGIQUE » POUR LE COMPTE DE LA DELEGATION ILE-DE-FRANCE
Numéro de référence: ACH24029
Brève description:
“Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchetsE1C - Biodiversité,...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 E1A - Politiques environnementales
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°1 Politiques environnementales”
Informations complémentaires:
“Lot n°1 Politiques environnementales (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5 000 ...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le Cnfpt...”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est renouvelable 3 fois par tacite reconduction partir de la date d'anniversaire du marché”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 E1A - Droit de l'environnement
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°2 Droit de l'environnement”
Informations complémentaires:
“Lot n°2 Droit de l'environnement (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 1 000 ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3 E1B - Prévention et gestion des déchets
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°3 Prévention et gestion des déchets”
Informations complémentaires:
“Lot n°3 Prévention et gestion des déchets (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 5...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°4 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Lot n°5 E1B - Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°5 Techniques de compostage avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Lot n°6 E1C - Biodiversité, nature, paysage
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage”
Informations complémentaires:
“Lot n°6 Biodiversité, nature, paysage (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons de commande avec un montant minimum annuel de 4 000 ...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Lot n°7 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°7 Espaces verts avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à bons...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Lot n°8 E1D - Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°8 Espaces verts avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation professionnelle) à...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Lot n°9 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France”
Informations complémentaires:
“Lot n°9 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Est (77-91-93-94) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot n°10 E1D - Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest”
Informations complémentaires:
“Lot n°10 Elagage et taille des arbres avec plateau technique Territoire Ouest (75-78-92-95) de l'Ile-de-France (Cpv 80530000-8 : Services de formation...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-18 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Idf
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-10-18 09:00:00 📅
Lieu:
“Idf”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante :...”
Capacité technique et professionnelle
“- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNFPT - Direction de l'achat public
Numéro d'enregistrement national: 18001404502245
Adresse postale: 80 rue de Reuilly
Cs 41232
Code postal: 75578
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BURGY France
Courrier électronique: achat.public@cnfpt.fr 📧
Téléphone: 0155274400 📞
URL: http://www.cnfpt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://cnfpt.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1515220 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1515220 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Capacité économique et financière Capacités techniques et professionnelles”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 1606261
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
URL: https://www.telerecours.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 164-506365 (2024-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchets E1C -...”
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Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 145 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Ville: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Article 3.16 de la convention de formation”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance développement durableet Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-1450002829
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot n°1 E1a - Politiques environnementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets public local enseignement formation professionnelle agricole
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 319
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.brie-comte-robert@educagri.fr 📧
Téléphone: 0160623333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Meryem deffairi
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-2-1
Adresse postale: 53 Rue Vivienne
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: deffairi@coral-avocats.fr 📧
Téléphone: 0651598963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudologia
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-3-1
Adresse postale: 295 Rue Georges Trouillot
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: contact@rudolgia.fr 📧
Téléphone: 0384861580 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Organeo
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-5-1
Adresse postale: 7 Av De Blida
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: formation@organeo.com 📧
Téléphone: 0387717859 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de saint germain en laye- chambourcy
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-8-1
Adresse postale: Rte Des Princesses
Code postal: 78100
Commune postale: Saint-Germain-En-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cfppa.agrocampus78@educagri.fr 📧
Téléphone: 0130871840 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-10-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506365-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5FC26094-90E8-0316-BCC38CC614533A50
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 5FC260BA-D77F-69B0-54815AAC3394DC4C
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 142-492977 (2025-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les lots se répartissent dans les sous spécialités suivantes : E1A - Politiques environnementales E1B - Prévention et gestion des déchets E1C -...”
Valeur estimée hors TVA: 4 840 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 940 000 EUR 💰
Description
Adresse postale: 145 avenue Jean Lolive
Code postal: 93500
Ville: Pantin
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Article 3.16 de la convention de formation”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance développement durableet Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-1450002829
Date de conclusion du contrat: 2025-04-02 📅
Titre: Lot n°1 E1a - Politiques environnementales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets public local enseignement formation professionnelle agricole
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-1-1
Adresse postale: Rte Departementale 319
Code postal: 77170
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cfppa.brie-comte-robert@educagri.fr 📧
Téléphone: 0160623333 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Meryem deffairi
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-2-1
Adresse postale: 53 Rue Vivienne
Code postal: 75003
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: deffairi@coral-avocats.fr 📧
Téléphone: 0651598963 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 240 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Rudologia
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-3-1
Adresse postale: 295 Rue Georges Trouillot
Code postal: 39000
Commune postale: Lons-Le-Saunier
Région: Jura 🏙️
Courrier électronique: contact@rudolgia.fr 📧
Téléphone: 0384861580 📞
4️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Organeo
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-5-1
Adresse postale: 7 Av De Blida
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: formation@organeo.com 📧
Téléphone: 0387717859 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-7-1
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Eplefpa de saint germain en laye- chambourcy
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-8-1
Adresse postale: Rte Des Princesses
Code postal: 78100
Commune postale: Saint-Germain-En-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: cfppa.agrocampus78@educagri.fr 📧
Téléphone: 0130871840 📞
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 940 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1515220-1-10-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
67034
Région: Paris 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 506365-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5FC26094-90E8-0316-BCC38CC614533A50
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 5FC260BA-D77F-69B0-54815AAC3394DC4C
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Fax: 0149202099 📠
Source: OJS 2025/S 142-492977 (2025-07-24)
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