Publication de la revue Vallée de la culture : conception d'infographies documentaires et impression d'une revue

Département des Hauts-de-Seine

Cette revue illustre les divers patrimoines du département des Hauts-de-Seine au service du projet Vallée de la Culture. Cette revue est éditée par le département des Hauts-de-Seine et mise en ligne intégralement sur le site hauts-de-seine.fr. La consultation est décomposée en 2 lots :Lot n°1 : Conception d'infographies documentairesLot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Association Différemment
• Corlet Imprimeur

Qui ?

• Département des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-16	Avis de marché
2024-12-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Publication de la revue Vallée de la culture : conception d'infographies documentaires et impression d'une revue
Numéro de référence: 20240557
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception graphique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires
Description du marché:

Conception d'infographies documentaires Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traités à prix unitaires, dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel (en euro(s) HT) : 10 000 Montant maximum annuel (en euro(s) HT) : 50 000 Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Informations complémentaires:

Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Le pouvoir adjudicateur peut décider de ne pas reconduire le marché à chaque date anniversaire et en informe alors le titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, en respectant un préavis de deux (2) mois avant la date anniversaire du marché (date de notification). Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction de celui-ci. Si le montant maximum d'un lot est atteint (ou sur le point d'être atteint et que le montant disponible restant ne permet pas d'émettre une nouvelle commande) avant la fin de la durée de validité de la période d'exécution considérée, le pouvoir adjudicateur peut, le cas échéant, notifier au titulaire une reconduction anticipée du marché

Produits/services supplémentaires:

Services d'impression et de livraison 📦

Services de conception graphique 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Ville: nanterre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-20 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

L'acheteur peut passer avec le titulaire des marchés négociés sans mise en concurrence pour des prestations similaires, dans un délai de 3 ans à compter de la notification du présent contrat

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2. Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 Qualité fonctionnelle, technique et visuelle
Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3 Note méthodologique de compréhension des conditions d'exécution des prestations
Critère 3. Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes
Description du marché:

Impression de la revue et prestations annexes Le présent lot est un accord-cadre mono-attributaire réalisées par l'émission de bons de commande, qui sont traités à prix unitaires, dans les limites financières ci-après : Montant minimum annuel (en euro(s) HT) : 15 000 Montant maximum annuel (en euro(s) HT) : 40 000 Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction

Informations complémentaires:

Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.1 Exemples de réalisation de publication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.2 Qualité du papier
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2.3 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations
Sous-critère 2.4 Présentation des moyens techniques et matériels ainsi que de la méthodologie dédiée à l'exécution des prestations
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 17:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nanterre
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-30 17:15:00 📅
Lieu: Nanterre
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Adresse postale: Hôtel du Département
des Hauts-de-Seine, 57 rue des longues raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département des Hauts-de-Seine
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1501691 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1501691 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Le candidat doit remettre des échantillons à l'appui de son offre pour les lots n°1 et n°2. L'attention des candidats est attirée sur le fait que, conformément aux articles R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique, l'offre sera jugée irrégulière si les échantillons ne sont pas joints en appui de l'offre. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les échantillons transmis à titre gracieux ne seront pas rendus. Les modalités de remise des échantillons sont indiquées dans le règlement de la consultation.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1142283
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944427
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 139-433343 (2024-07-16)

Avis d'attribution de marché (2024-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet la publication de la revue « Vallée de la culture » : conception d'infographies documentaires et impression d'une revue. Cette revue, culturelle et artistique, illustre les divers patrimoines du département des Hauts-de-Seine au service du projet Vallée de la Culture. Cette revue est éditée par le département des Hauts-de-Seine et mise en ligne intégralement sur le site hauts-de-seine.fr. La périodicité est de deux numéros par an. La première parution sur le marché est prévue pour janvier 2025. La consultation est décomposée en 2 lots : Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires Lot n°2 : Impression de la revue et prestations annexes

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20240557001
Date de conclusion du contrat: 2024-12-24 📅
Titre: Lot n°1 : Conception d'infographies documentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30693.72 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ASSOCIATION DIFFEREMMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Association differemment
Numéro d'enregistrement national: 1501691-1-1-1
Adresse postale: 54 rue Léon Frot
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: differemment@free.fr 📧
Téléphone: 06 87 61 11 67 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 24226.86 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CORLET IMPRIMEUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Corlet imprimeur
Numéro d'enregistrement national: 1501691-1-2-1
Adresse postale: Rue Maximilien Vox
Code postal: 14110
Commune postale: Conde-En-Normandie
Région: Calvados 🏙️
Courrier électronique: corlet@corlet.fr 📧
Téléphone: 02 31 59 53 00 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65298
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 433343-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La forme retenue pour l'exécution est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un minimum et avec un maximum en application des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique, dans les limites financières suivantes : Lot 1 : Conception d'infographies documentaires Montant minimum annuel : 10 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 50 000 euro(s) Ht Lot 2 : Impression de la revue et prestations annexes Montant minimum annuel : 15 000 euro(s) Ht Montant maximum annuel : 40 000 euro(s) Ht Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit de manière tacite, par périodes successives d'un (1) an, pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: F1724883-F169-64F6-074A6E91377278F6
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F172484A-FAB5-27B0-71914373A0161FFC
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: F17248A9-05FC-06EA-01FC26AF4AC85A5E
Source: OJS 2025/S 001-001556 (2024-12-30)

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