Programme L'Echappée : construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000) | SCCV TERREATERRE

Date	Document
2024-03-19	Avis de marché
2024-03-29	Avis de marché
2024-04-16	Avis de marché
2024-04-26	Avis de marché
2024-05-17	Avis de marché
2024-05-24	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Programme L'Echappée : construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins - secteur des Bretonnières à ANGERS (49000)
Numéro de référence: TERREATERRE
Brève description:

Travaux de construction de 85 logements, Ilot B, ZAC du Plateau des Capucins, secteur Bretonnières à ANGERS (49000) qui se décompose comme suit : Ilot B1 - construction de 20 logements intermédiaires en 3 batiments Ilot B2 - construction de 31 logements dont 8 maisons individuelles groupées et 23 logements collectifs Ilot B3 - construction de 34 logements dont 18 maisons individuelles groupées et 16 logements collectifs Lieu d'exécution : Chemin de la Gatelière à Angers

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 21
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 21

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Terrassements - vrd
Description du marché: Travaux de TERRASSEMENTS - VRD
Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Adresse postale: Chemin de la Gatelière
Code postal: 49000
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 26 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Clos couvert maisons terre crue
Description du marché: Travaux de CLOS COUVERT MAISONS TERRE CRUE
Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Fondations profondes
Description du marché: Travaux de FONDATIONS PROFONDES
Produits/services: Travaux de fondation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Gros oeuvre - maconnerie
Description du marché: Travaux de GROS OEUVRE - MACONNERIE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Ravalement
Description du marché: Travaux de RAVALEMENT
Produits/services: Travaux de revêtement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Charpente et structure bois
Description du marché: Travaux de CHARPENTE ET STRUCTURE BOIS
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Etancheite
Description du marché: Travaux d'ETANCHEITE
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8
Titre: Couvertures
Description du marché: Travaux de COUVERTURES
Produits/services: Travaux de couverture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9
Titre: Menuiseries exterieures aluminium - fermetures
Description du marché: Travaux de MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM - FERMETURES
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 10
Titre: Serrurerie - metallerie
Description du marché: Travaux de SERRURERIE - METALLERIE
Produits/services: Ossatures métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 11
Titre: Menuiseries interieures bois
Description du marché: Travaux de MENUISERIES INTERIEURES BOIS
Produits/services: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: Lot 12
Titre: Escaliers bois
Description du marché: Travaux d'ESCALIERS BOIS
Produits/services: Ouvrages en bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: Lot 13
Titre: Doublage - cloison - isolation
Description du marché: Travaux de DOUBLAGE - CLOISON - ISOLATION
Produits/services: Travaux de cloisonnement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: Lot 14
Titre: Chape - carrelage - faience
Description du marché: Travaux de CHAPE - CARRELAGE - FAIENCE
Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: Lot 15
Titre: Sols souples et parquets
Description du marché: Travaux de SOLS SOUPLES ET PARQUETS
Produits/services: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: Lot 16
Titre: Peinture
Description du marché: Travaux de PEINTURE
Produits/services: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: Lot 17
Titre: Nettoyage
Description du marché: Travaux de NETTOYAGE
Produits/services: Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: Lot 18
Titre: Ascenseur
Description du marché: Travaux d'ASCENSEUR
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: Lot 19
Titre: Plomberie - chauffage - ventilation
Description du marché: Travaux de PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION
Produits/services: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: Lot 20
Titre: Electricite
Description du marché: Travaux d'ELECTRICITE
Produits/services: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: Lot 21
Titre: Amenagements paysagers
Description du marché: Travaux d'AMENAGEMENTS PAYSAGERS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): chez le pouvoir adjudicateur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-04-25 00:00:00 📅
Lieu: chez le pouvoir adjudicateur
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacité économique et financière: o Déclaration indiquant les effectifs moyens et le chiffre d'affaire annuel du candidat pour chacune des trois dernières années. o L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle et décennale

Capacité technique et professionnelle

Capacité technique et professionnelle: o Liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années o Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Aptitude à exercer l'activité professionnelle: titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et / ou des cadres des responsables des prestations de service ou de conduite de travaux.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Motif d'exclusion: Participation à une organisation criminelle
Description des motifs d'exclusion: Participation á une organisation criminelle interdite pour soumissionner

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sccv terreaterre
Numéro d'enregistrement national: 95147094700015
Adresse postale: 1ter Mail Pablo Picasso
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Vincent LE DORTZ
Courrier électronique: vledortz@iceo-habitat.fr 📧
Téléphone: 0649274035 📞
URL: https://www.iceo-habitat.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt 🌏
URL de participation: https://app.chantierprive.fr/?open_bid=5cXMLJLRrcvIAGDdLzdt 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 92084215000012
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du TA de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101003 📞
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant toute saisine du juge, les parties devront tenter de régler le litige les opposant par le biais d'un mode de règlement alternatif des différends dans les conditions définies aux articles L.2197-1 á 2197-7 du code de la commande publique, selon la nature du contrat en cause. En cas d'échec de règlement du litige : 1 Par dérogation aux dispositions des articles 55.3.1 et 55.3.2 du CCAGTravaux, les litiges relatifs á l'exécution du présent marché seront soumis á la compétence du juge judiciaire compétent.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 057-166671 (2024-03-19)

Avis de marché (2024-03-29)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-10 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-10 00:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite des remise des offres est décalée au vendredi 10 mai 2024 á 12h. La date d'ouverture publique des plis est décalée au vendredi 10 mai 2024 á 12h.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 06dfe420-7214-4f14-a613-f66692e152ca-01
Source: OJS 2024/S 065-193064 (2024-03-29)

Avis de marché (2024-04-16)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-17 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-17 00:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite des remise des offres est décalée au vendredi 17 mai 2024 á 12h. La date d'ouverture publique des plis est décalée au vendredi 17 mai 2024 á 12h.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 06dfe420-7214-4f14-a613-f66692e152ca-01
Source: OJS 2024/S 076-226425 (2024-04-16)

Avis de marché (2024-04-26)

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de remise des offres pour le lot 19 PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION est décalée au vendredi 24/05/2024 á 12h.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 06dfe420-7214-4f14-a613-f66692e152ca-01
Source: OJS 2024/S 085-257217 (2024-04-26)

Avis de marché (2024-05-17)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-24 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-24 00:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de remise des offres est décalée au vendredi 24 mai 2024 á 12h00 concernant tous les lots.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 06dfe420-7214-4f14-a613-f66692e152ca-01
Source: OJS 2024/S 097-295372 (2024-05-17)

Avis de marché (2024-05-24)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-31 00:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-31 00:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de remise des offres est décalée au vendredi 31 mai á 12h pour tous les lots.

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 06dfe420-7214-4f14-a613-f66692e152ca-01
Source: OJS 2024/S 101-309417 (2024-05-24)