PROG_2023_SPORT_Structures modulaires compactes dédiées à l'activité physique en extérieur au profit d'organismes du Ministère des Armées_NATIONAL_10/23
MINARM/EMA/SCA/PFC-SE/DAP/BHA
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de structures modulaires compactes dédiées à l'activité physique en extérieur au profit d'organismes du Ministère des Armées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-08.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROG_2023_SPORT_Structures modulaires compactes dédiées à l'activité physique en extérieur au profit d'organismes du Ministère des Armées_NATIONAL_10/23
Brève description:
Produits/services: Équipements pour sports de plein air 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et installation de structures modulaires compactes dediees a l'activite physique en exterieur au profit d'organismes du ministere des armees
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation CRITERE : DELAI
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation CRITERE : ENVIRONNEMENTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélections tels que mentionnés dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22, rue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 481112773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-410092 (2024-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PROG_2023_SPORT_Structures modulaires compactes dédiées à l'activité physique en extérieur au profit d'organismes du Ministère des Armées_NATIONAL_10/23
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'installation de structures modulaires compactes dédiées à l'activité physique en extérieur au profit d'organismes du Ministère des Armées.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements pour sports de plein air 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 200 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Fourniture et installation de structures modulaires compactes dediees a l'activite physique en exterieur au profit d'organismes du ministere des armees
Description du marché:
FOURNITURE ET INSTALLATION DE STRUCTURES MODULAIRES COMPACTES DEDIEES A L'ACTIVITE PHYSIQUE EN EXTERIEUR AU PROFIT D'ORGANISMES DU MINISTERE DES ARMEES
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation CRITERE : DELAI
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 8-3-2 Critère d'attribution du règlement de la consultation CRITERE : ENVIRONNEMENTAL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélections tels que mentionnés dans les documents de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm/ema/sca/pfc-se/dap/bha
Numéro d'enregistrement national:
13001536500013
Adresse postale: 22, rue Leclerc
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.hagnier@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 481112773 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 132-410092 (2024-07-08)
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