Produits d'alimentation
Mairie de Tourville-la-Rivière
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Accord cadre de 16 lots pour l'alimentation du restaurant scolaire de Tourville-la-Rivière
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-01-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Légumes › Légumes-fruits
- • Viande › Viandes diverses
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
- • Produits alimentaires transformés › Plats préparés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Boissons sans alcool › Boissons non alcoolisées
- • Solutions médicamenteuses › Produits d'alimentation entérale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-01-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation
Numéro de référence: 2024-01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'alimentation entérale 📦
Valeur estimée hors TVA: 916 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Viandes”
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-19 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Poissons, crustacés et élaborés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Légumes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Pâtisseries, feuilletages et produits traiteur<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Produits élaborés frais<br/>”
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charcuterie fraiche<br/>”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie et appertisés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boissons diverses<br/>”
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche biologique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tourville-la-Rivière
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourville-la-Rivière
Numéro d'enregistrement national: 21760705000010
Adresse postale: Place de la Commune de Paris
Code postal: 76410
Commune postale: Tourville-la-Rivière
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@tourville-la-riviere.fr 📧
Téléphone: 0232960020 📞
Fax: 0235812384 📠
URL: http://www.tourville-la-riviere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407993 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407993 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 605032
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 605031
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-051436 (2024-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'alimentation
Numéro de référence: 2024-01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'alimentation entérale 📦
Valeur estimée hors TVA: 916 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Viandes”
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-03-19 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Poissons, crustacés et élaborés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Légumes<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Surgelés - Pâtisseries, feuilletages et produits traiteur<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Viandes fraiches<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers et ovoproduits<br/>”
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Produits élaborés frais<br/>”
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Charcuterie fraiche<br/>”
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes<br/>”
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Epicerie et appertisés<br/>”
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Boissons diverses<br/>”
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Viande fraîche biologique<br/>”
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-03-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Tourville-la-Rivière
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Tourville-la-Rivière
Numéro d'enregistrement national: 21760705000010
Adresse postale: Place de la Commune de Paris
Code postal: 76410
Commune postale: Tourville-la-Rivière
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@tourville-la-riviere.fr 📧
Téléphone: 0232960020 📞
Fax: 0235812384 📠
URL: http://www.tourville-la-riviere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1407993 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1407993 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 605032
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 605031
Adresse postale: 80 boulevard de l'Yser
Code postal: 76005
Commune postale: Rouen
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 018-051436 (2024-01-24)
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