Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA
Syndicat des eaux et de l'assainissement d'alsace moselle
Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-21.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA
Numéro de référence: 2024F0168MMNOC01
Brève description:
“Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2024F0167MMNOC01
Description du marché:
“Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs sont précisés dans le dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement d'alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Adresse postale: espace européen de l'entreprise
cs 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388192919 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-300523 (2024-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA
Numéro de référence: 2024F0168MMNOC01
Brève description:
“Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
Description
Identifiant interne: 2024F0167MMNOC01
Description du marché:
“Prise en charge des déblais de fouilles et fourniture de matériaux de remblais pour l'ensemble des territoires centres du SDEA”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Selon le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“selon le règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs sont précisés dans le dossier de consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat des eaux et de l'assainissement d'alsace moselle
Numéro d'enregistrement national: 25670115200025
Adresse postale: espace européen de l'entreprise
cs 10020
Code postal: 67013
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: stephanie.le-guelf@sdea.fr 📧
Téléphone: 0388192919 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 17670005200010
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 098-300523 (2024-05-21)
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