Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales: plantation d'arbres et prestations annexes
Département du Rhône
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité et étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département, comprend tous les lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales: plantation d'arbres et prestations annexes
Numéro de référence: 24_BAT_AO_039
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 20 000 euro(s) / an”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles 📦
Adresse postale: Département du Rhône
Code postal: 69483
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit 2 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de Brou, Amplepuis et Monts de Tarare
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de Brou, Amplepuis et Monts de Tarare”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 40 000 euro(s) / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 40 000 euro(s) /4 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
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Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUILLOTEAU Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472617777 📞
URL: https://www.rhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479015 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479015 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628805
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628804
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-339827 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales: plantation d'arbres et prestations annexes
Numéro de référence: 24_BAT_AO_039
Brève description:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers d'Avenas et Ranchal”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 20 000 euro(s) / an”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles 📦
Adresse postale: Département du Rhône
Code postal: 69483
Ville: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Il peut être reconduit 2 fois tacitement par période de 1 an sans toutefois que sa durée totale...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de Brou, Amplepuis et Monts de Tarare
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de Brou, Amplepuis et Monts de Tarare”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 40 000 euro(s) / an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval
Description du marché:
“Prestations sylvicoles sur les massifs forestiers de la Cantinière, Pyramide, Pully et Longeval”
Informations complémentaires:
“Montant maximum Ht: 40 000 euro(s) /4 an”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services sylvicoles 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-07-10 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GUILLOTEAU Christophe
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472617777 📞
URL: https://www.rhone.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1479015 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1479015 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628805
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 628804
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-339827 (2024-06-06)
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