Prestations informatiques de développement pour mettre en place le système d'information et de consultation des EMC² pour le CEREMA
Cerema
Prestations informatiques de développement pour mettre en place le système d'information et de consultation des EMC² pour le CEREMA
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Cerema
- • Services de développement de logiciels transactionnels commerciaux et personnels › Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-12 | Avis de marché |
| 2025-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations informatiques de développement pour mettre en place le système d'information et de consultation des EMC² pour le CEREMA
Brève description:
Produits/services: Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels 📦
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord: 28 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf RC)
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf RC
Capacité technique et professionnelle
Cf RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: En complément cf DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DAGeF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat et Marchés Publics
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: +33482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-764700 (2024-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations informatiques de développement pour mettre en place le système d'information et de consultation des EMC² pour le CEREMA
Brève description:
Prestations informatiques de développement pour mettre en place le système d'information et de consultation des EMC² pour le CEREMA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de développement de logiciels analytiques, scientifiques, mathématiques ou prévisionnels 📦
Description
Identifiant interne:
25-005-M
Durée de l'accord: 28 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Cf RC)
Critère de qualité (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Cf RC
Capacité technique et professionnelle
Cf RC.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: En complément cf DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
130 018 310 000 16
Adresse postale: DAGeF, Bâtiment A, Cité des mobilités, 25 avenue François Mitterand
Code postal: 69674
Commune postale: Bron
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Achat et Marchés Publics
Courrier électronique: samp.daf.sg.cerema@cerema.fr 📧
Téléphone: +33482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Voies et délais de recours dont dispose le candidat:
- un référé pré contractuel (articles L551 1 à L551 4, L551 10 à L551 12, R551 1, et R551 3 à R551 6 du code de justice administrative), avant la signature du marché public ;
- un référé contractuel (articles L551 13 à L551 23, et R551 7 à R551 10 du code de justice administrative), dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public et dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché dans les autres cas ;
-un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Cette condition de publicité peut être remplie notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. Ce recours peut être assorti, le cas échéant d'une demande de référé suspension (article L521 1 du code de justice administrative) ;
- un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 243-764700 (2024-12-12)
Avis d'attribution de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 313 120 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique à hauteur de 70%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 313 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: ATOL Conseils et Développements
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 68 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
Département: 69
Adresse postale: 2 rue antoine charial
Commune postale: Lyon
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Source: OJS 2025/S 209-716769 (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 313 120 EUR 💰
Description
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique à hauteur de 70%
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25-005_M
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 313 120 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
25-005_M
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: ATOL Conseils et Développements
Numéro d'enregistrement national:
42971537800031
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 68 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cerema
Numéro d'enregistrement national:
13001831000537
Département: 69
Adresse postale: 2 rue antoine charial
Commune postale: Lyon
Téléphone: 0482917516 📞
URL: https://www.cerema.fr/fr 🌏
Source: OJS 2025/S 209-716769 (2025-10-29)
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