Prestations de voyages, de déplacements et d'hébergements en France (Métropole et Outre-Mer)
Département des Hauts-de-Seine
La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. La consultation est décomposée en 3 lots : Lot 1 relatif aux congés bonifiés, lot 2 relatif aux prestations de transport et hébergement en France (Métropole et Outre-Mer) et le lot 3 relatif aux prestations de transport d'agents en situation de handicap. La présente consultation a pour objet d'organiser les voyages, les déplacements, les hébergements et les prestations qui y ont associées, des différentes catégories de personnes listées dans le cahier des charges. Pour les lots 1 et 3, les prestations se font exclusivement en offline tandis que pour le lot 2, les prestations sont réalisées à la fois en offline et via un outil online mis à disposition par le titulaire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages et services similaires › Services de gestion de voyages
- • Services de placement de personnel › Services de déplacement d'employés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-17 | Avis de marché |
| 2024-11-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de voyages, de déplacements et d'hébergements en France (Métropole et Outre-Mer)
Numéro de référence: 20231067
Brève description:
“La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. La...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Congés bonifiés”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
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Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages 📦
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement d'employés 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 2 sous-critères : Qualité du service client sur 25 points, Pertinence de la méthodologie sur 15 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2: transport et hébergement”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 3 sous-critères : Qualité du service client sur 25 points, Pertinence de la méthodologie sur 15 points, Qualité de l'outil de réservation Sbt sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale composée de 2 sous-critères : Proposition de moyens de transport écologiques sur 5 points, Proposition en priorité d'hébergement écolabellisé ou ayant une charte environnementale sur 5 points
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Transport d'agents en situation de handicap”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 2 sous-critères : Modalités de prise en charge sur 25 points, moyens dédiés sur 15 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1485001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1485001 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. En cas...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1142283
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944427
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944426
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362659 (2024-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de voyages, de déplacements et d'hébergements en France (Métropole et Outre-Mer)
Numéro de référence: 20231067
Brève description:
“La consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2 1° du Code de la commande publique. La...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Lot n°1 : Congés bonifiés”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
Produits/services supplémentaires: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de voyages 📦
Produits/services supplémentaires: Services de déplacement d'employés 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 2 sous-critères : Qualité du service client sur 25 points, Pertinence de la méthodologie sur 15 points
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot n°2: transport et hébergement”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 3 sous-critères : Qualité du service client sur 25 points, Pertinence de la méthodologie sur 15 points, Qualité de l'outil de réservation Sbt sur 10 points
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale composée de 2 sous-critères : Proposition de moyens de transport écologiques sur 5 points, Proposition en priorité d'hébergement écolabellisé ou ayant une charte environnementale sur 5 points
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot n°3 : Transport d'agents en situation de handicap”
Informations complémentaires:
“La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. L'émission des bons de commande se fait dans la limite...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique composée de 2 sous-critères : Modalités de prise en charge sur 25 points, moyens dédiés sur 15 points
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-07-22 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département des Hauts-de-Seine
Numéro d'enregistrement national: 22920050600611
Adresse postale: Hôtel du Département
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-78-92@hauts-de-seine.fr 📧
Téléphone: 0806000092 📞
URL: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achats.hauts-de-seine.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1485001 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1485001 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les dépôts des plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. En cas...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 1142283
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pref-ccira-versailles@paris-idf.gouv.fr 📧
Téléphone: 0182524267 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944427
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 944426
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 0130173400 📞
Fax: 0130173459 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 118-362659 (2024-06-17)
Avis d'attribution de marché (2024-11-07)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20231067001
Date de conclusion du contrat: 2024-10-30 📅
Titre: Lot n°1: Congés bonifiés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 017 257 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jancarthier
Numéro d'enregistrement national: 1485001-1-1-1
Adresse postale: 88 boulevard Voltaire
Code postal: 75 011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: internet@jancarthier.fr 📧
Téléphone: 01 49 23 19 85 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2816410.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1485001-1-2-1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65298
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de leur notification, reconductible trois (3) fois par périodes successives d'un (1)...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3C58A328-FFDC-9449-1BEAFB5C48690BBD
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C58A319-FAC1-C2F1-41A5349B51E722FD
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3C58A337-932E-9AF1-F18E293519898F9C
Région: Val-d’Oise 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-681073 (2024-11-07)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20231067001
Date de conclusion du contrat: 2024-10-30 📅
Titre: Lot n°1: Congés bonifiés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 017 257 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Jancarthier
Numéro d'enregistrement national: 1485001-1-1-1
Adresse postale: 88 boulevard Voltaire
Code postal: 75 011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: internet@jancarthier.fr 📧
Téléphone: 01 49 23 19 85 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 2816410.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1485001-1-2-1
3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 65298
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Chaque contrat est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter de leur notification, reconductible trois (3) fois par périodes successives d'un (1)...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 3C58A328-FFDC-9449-1BEAFB5C48690BBD
Région: Paris 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C58A319-FAC1-C2F1-41A5349B51E722FD
Région: Val-d’Oise 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 3C58A337-932E-9AF1-F18E293519898F9C
Région: Val-d’Oise 🏙️
Source: OJS 2024/S 218-681073 (2024-11-07)
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