PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE DE PERSONNEL PARAMEDICAL
GH SAINTES - SAINT-JEAN-D'ANGELY
PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE DE PERSONNEL PARAMEDICAL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travail temporaire de personnel paramedical
Numéro de référence:
Brève description: PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE DE PERSONNEL PARAMEDICAL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du GH Saintes ? Saint-Jean-d?Angély, de l?EMS de Saint-Savinien, de l?EPD de Matha, du CH Royan Atlantique, du CH de Jonzac et de l?EPD Les Deux Monts
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély
Site de SJY
18 Avenue du Port
Code postal: 17450
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Ville: SAINTES cedex
Adresse postale: Etablissements Médico-Sociaux de Saint Savinien
Chemin de la Longée
Code postal: 17350
Ville: Saint savinien
Adresse postale: Centre Hospitalier de Boscamnant
Les Bruyères
Code postal: 17360
Ville: Boscamnant
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac
4 avenue Winston Churchill - BP 80109
Ville: Jonzac
Adresse postale: Centre Hospitalier Royan Atlantique
20 avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur mer
Adresse postale: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu-la-garde
Adresse postale: Etablissement Public Départemental de Matha
2 rue de Saint Hérie
Code postal: 17160
Ville: Matha
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: 24 mois renouvelable 1 fois pour 24 mois.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gh saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE A RENSEIGNER
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-255514 (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de travail temporaire de personnel paramedical
Numéro de référence:
24-RH-01
Brève description: PRESTATIONS DE TRAVAIL TEMPORAIRE DE PERSONNEL PARAMEDICAL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅
Groupe de lots: GLO-0001
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du GH Saintes ? Saint-Jean-d?Angély, de l?EMS de Saint-Savinien, de l?EPD de Matha, du CH Royan Atlantique, du CH de Jonzac et de l?EPD Les Deux Monts
Description du marché:
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du GH Saintes ? Saint-Jean-d?Angély, de l?EMS de Saint-Savinien, de l?EPD de Matha, du CH Royan Atlantique, du CH de Jonzac et de l?EPD Les Deux Monts
Durée de l'accord: 24 mois Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-16 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant
Description du marché:
Prestations de travail temporaire pour le personnel paramédical du CH de Boscamnant
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Adresse postale: Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély
Site de SJY
18 Avenue du Port
Code postal: 17450
Ville: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Code postal: 17108
Ville: SAINTES cedex
Adresse postale: Etablissements Médico-Sociaux de Saint Savinien
Chemin de la Longée
Code postal: 17350
Ville: Saint savinien
Adresse postale: Centre Hospitalier de Boscamnant
Les Bruyères
Code postal: 17360
Ville: Boscamnant
Adresse postale: Centre Hospitalier de Jonzac
4 avenue Winston Churchill - BP 80109
Ville: Jonzac
Adresse postale: Centre Hospitalier Royan Atlantique
20 avenue de Saint Sordelin
Code postal: 17640
Ville: Vaux sur mer
Adresse postale: Etablissement Public Départemental Les 2 Monts
13 rue du Fiou
Code postal: 17210
Ville: Montlieu-la-garde
Adresse postale: Etablissement Public Départemental de Matha
2 rue de Saint Hérie
Code postal: 17160
Ville: Matha
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Lots inclus:
LOT-0001
LOT-0002
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans: 24 mois renouvelable 1 fois pour 24 mois.
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Voir RC
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai de paiement est de 50 jours pour les établissements de santé et de 30 jours pour les établissements médicaux sociaux.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus par le Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gh saintes - saint-jean-d'angely
Numéro d'enregistrement national:
26170002500339
Adresse postale: 11 RUE AMBROISE PARE A RENSEIGNER
Code postal: 17100
Commune postale: Saintes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ght.contrat@gh-saintesangely.fr 📧
Téléphone: 0546951230 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements cités ci-dessus avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély. Le coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Fax: 0549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L5511 et s. du Code de Justice Administrative CJA). Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.55113 et s. et R.5517 du CJA). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 084-255514 (2024-04-26)
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