Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Tarn
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-26 | Avis de marché |
| 2024-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Brève description:
“Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Lignes: - Chambre des métiers - Cunac - Albi - Les Avalats - CUnac - Saint-Juéry - Albi - Cambon Nord - Collège Saut de Sabo - Cambon sud- Collège Saut du...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La note technique sera attribuée en fonction des éléments de réponses contenus dans le cadre de mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur Sud Ouest
Description du marché:
“Lignes: - Carlus - Albi - Rouffiac - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur ouest
Description du marché:
“Lignes: - Castelnau de Lévis - Fonvialane - Albi - Marssac - Albi - Terssac - Albi - Canavières - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur Sud
Description du marché:
“Lignes: - Fréjairolles - Albi - Dénat - Puygouzon - Albi - Puygouzon - Albi - Saliès - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“Lignes: - Saint- Juéry - Arthès - Lescure d'Albigeois - Albi - Arthès - Lescure d'Albigeois - Collège Jean Jaurès - Arthès - Collège Saut du Sabo - Lescure...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“https://www.marches-securises.fr”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'opérateur économique doit être inscrit sur : - le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers - le registre des entreprises de...”
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Situation économique et financière
“- Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. - Références des principaux services fournis sur 3 ans.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d'enregistrement national: 24810073700019
Adresse postale: Parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: 0563760508 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121694 (2024-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois
Brève description:
“Prestations de transport public de voyageurs sur le territoire de la communauté d'agglomération de l'Albigeois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur Est
Description du marché:
“Lignes: - Chambre des métiers - Cunac - Albi - Les Avalats - CUnac - Saint-Juéry - Albi - Cambon Nord - Collège Saut de Sabo - Cambon sud- Collège Saut du...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): La note technique sera attribuée en fonction des éléments de réponses contenus dans le cadre de mémoire technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur Sud Ouest
Description du marché:
“Lignes: - Carlus - Albi - Rouffiac - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur ouest
Description du marché:
“Lignes: - Castelnau de Lévis - Fonvialane - Albi - Marssac - Albi - Terssac - Albi - Canavières - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur Sud
Description du marché:
“Lignes: - Fréjairolles - Albi - Dénat - Puygouzon - Albi - Puygouzon - Albi - Saliès - Albi”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
“Lignes: - Saint- Juéry - Arthès - Lescure d'Albigeois - Albi - Arthès - Lescure d'Albigeois - Collège Jean Jaurès - Arthès - Collège Saut du Sabo - Lescure...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“https://www.marches-securises.fr”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'opérateur économique doit être inscrit sur : - le registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers - le registre des entreprises de...”
Situation économique et financière
“- Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans. - Références des principaux services fournis sur 3 ans.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: corruption
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Numéro d'enregistrement national: 24810073700019
Adresse postale: Parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: 0563760508 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 173 100 058 00010
Commune postale: TOULOUSE CEDEX 7
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121694 (2024-02-26)
Avis d'attribution de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24025
Date de conclusion du contrat: 2024-05-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 COULOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Coulom autocars
Numéro d'enregistrement national: 38747039600053
Adresse postale: 5 rue Mas deBories
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.coulom@groupe-rubanbleu.com 📧
Téléphone: 0563541839 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 COULOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Tarn 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un...”
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Source: OJS 2024/S 235-735847 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 4 900 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 900 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24025
Date de conclusion du contrat: 2024-05-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 300 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 300 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre lot 1 COULOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Coulom autocars
Numéro d'enregistrement national: 38747039600053
Adresse postale: 5 rue Mas deBories
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao.coulom@groupe-rubanbleu.com 📧
Téléphone: 0563541839 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 2 COULOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 3 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 3
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 4 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 4
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre lot 5 Coulom
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre lot 5
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Tarn 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer : - le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un...”
Source: OJS 2024/S 235-735847 (2024-12-02)
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