PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Telecom Lille Douai (IMT NORD EUROPE)
Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Telecom Lille Douai (IMT NORD EUROPE)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Telecom Lille Douai (IMT NORD EUROPE)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 1 Prestations au départ de Douai
Description du marché:
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 1 - Prix des prestations 70% Critère 2 - Valeur technique de l'offre 30% Décomposé en sous-critères comme suit : Qualité des prestations (descriptif du parc, équipements de cars, références en matière de transports collectifs, etc.) 20% Performances en matière de protection de l'environnement 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 2 Prestations au départ de Villeneuve d'Ascq.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 3 Prestations au départ de Dunkerque
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 4 Prestations au départ de Valenciennes
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 59500
Ville: Douai
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.demski@imt-nord-europe.fr 📧
Téléphone: 0327712517 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2614986&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2614986&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 180-553586 (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Telecom Lille Douai (IMT NORD EUROPE)
Numéro de référence:
24EMD046M
Brève description:
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants de l Ecole Nationale Supérieure Mines-Telecom Lille Douai (IMT NORD EUROPE)
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 1 Prestations au départ de Douai
Description du marché:
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants.
Lot 1 Prestations au départ de Douai
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère 1 - Prix des prestations 70% Critère 2 - Valeur technique de l'offre 30% Décomposé en sous-critères comme suit : Qualité des prestations (descriptif du parc, équipements de cars, références en matière de transports collectifs, etc.) 20% Performances en matière de protection de l'environnement 10%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 2 Prestations au départ de Villeneuve d'Ascq.
Description du marché:
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants.
Lot 2 Prestations au départ de Villeneuve d'Ascq.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 3 Prestations au départ de Dunkerque
Description du marché:
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants.
Lot 3 Prestations au départ de Dunkerque
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants. Lot 4 Prestations au départ de Valenciennes
Description du marché:
PRESTATIONS DE TRANSPORT EN AUTOCAR AVEC CHAUFFEUR pour les déplacements professionnels des personnels et des étudiants.
Lot 4 Prestations au départ de Valenciennes
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Code postal: 59500
Ville: Douai
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir le DCE
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés dans le dossier de consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ecole nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
Numéro d'enregistrement national:
18009202500139
Adresse postale: 941 rue Charles Bourseul CS 10838
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: annie.demski@imt-nord-europe.fr 📧
Téléphone: 0327712517 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2614986&orgAcronyme=a4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2614986&orgAcronyme=a4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : contentieux devant être introduit avant la signature du contrat, portant sur la régularité de procédure de passation et de mise en concurrence, sur le fondement des articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.
Référé contractuel : contentieux devant être introduit après la signature du contrat, portant sur la régularité des procédures de publicité et de mise en oeuvre sur le fondement de l'article L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative.
Référé suspension : contentieux par lequel les candidats ont la possibilité de demander la suspension de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, devant le même tribunal, en application de l'article L.552-1 du Code de justice administrative.
Contentieux au fond en annulation pour excès de pouvoir devant le TA de Lille dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la manifestation du préjudice après recours gracieux préalable indemnitaire.
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Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f861ed48-a7c2-42f6-9132-04752dea8d8c-01
Source: OJS 2024/S 182-559051 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
24EMD049M
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f861ed48-a7c2-42f6-9132-04752dea8d8c-01
Source: OJS 2024/S 182-559051 (2024-09-16)
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