Le marché a pour objet des prestations de traiteur pour les besoins (réunions, manifestations, évènements, colloques, etc.) de la Ville du Plessis-Robinson. Il répond aux besoins de prestations de traiteur (comprenant la fourniture, la préparation et la livraison), avec ou sans service, de la Ville du Plessis Robinson et est complété par une carte de boissons et de viennoiseries. Les prestations s'exécuteront essentiellement sur le territoire de la Ville du Plessis Robinson. La description des prestations attendues dans le cadre du marché et leurs spécificités techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Bordereau des prix unitaires (BPU) et dans le Bordereau des Remises et des Délais (BRD).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de traiteur pour les besoins de la ville du plessis-robinson
Brève description:
Le marché a pour objet des prestations de traiteur pour les besoins (réunions, manifestations, évènements, colloques, etc.) de la Ville du Plessis-Robinson. Il répond aux besoins de prestations de traiteur (comprenant la fourniture, la préparation et la livraison), avec ou sans service, de la Ville du Plessis Robinson et est complété par une carte de boissons et de viennoiseries. Les prestations s'exécuteront essentiellement sur le territoire de la Ville du Plessis Robinson. La description des prestations attendues dans le cadre du marché et leurs spécificités techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Bordereau des prix unitaires (BPU) et dans le Bordereau des Remises et des Délais (BRD).
Le marché a pour objet des prestations de traiteur pour les besoins (réunions, manifestations, évènements, colloques, etc.) de la Ville du Plessis-Robinson. Il répond aux besoins de prestations de traiteur (comprenant la fourniture, la préparation et la livraison), avec ou sans service, de la Ville du Plessis Robinson et est complété par une carte de boissons et de viennoiseries. Les prestations s'exécuteront essentiellement sur le territoire de la Ville du Plessis Robinson. La description des prestations attendues dans le cadre du marché et leurs spécificités techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Bordereau des prix unitaires (BPU) et dans le Bordereau des Remises et des Délais (BRD).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur📦 Description
Identifiant interne: PRESTATIONS TRAITEUR
Titre: Prestations de traiteur pour les besoins de la ville du plessis-robinson.
Description du marché:
Le marché a pour objet des prestations de traiteur pour les besoins (réunions, manifestations, évènements, colloques, etc.) de la Ville du Plessis Robinson
Procédure Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La procédure retenue est la procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 Novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R. 2123-1-3° et R. 2123-7 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique.
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure
La procédure retenue est la procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 Novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et des articles R. 2123-1-3° et R. 2123-7 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. article 5.1 du règlement de la consultation.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire non alloti, le caractère homogène des prestations ne rendant pas pertinent la dévolution en lots séparés.
Les prestations objet du marché sont traitées à bons de commande, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, prioritairement sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du Titulaire ou, en cas de besoin ne figurant pas dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.), en application des tarifs publics figurant au (x) catalogue (s) du Titulaire, après application d'une éventuelle remise consentie par ce dernier dans son BRD (Bordereau des Remises et des Délais), le(s) catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s).
- Montant minimum annuel : 60 000 euros HT/an;
- Montant maximum prévisionnel annuel: 200 000 euros HT/an;
En tout état de cause, le montant maximum du marché - sur sa durée totale, toutes prestations comprises - est fixé à 800 000 euros HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties.
Toutefois, il est précisé que dans le cas où le montant maximum du marché, sur sa durée totale serait atteint avant la date d'échéance du marché, celui-ci prendra automatiquement fin.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire non alloti, le caractère homogène des prestations ne rendant pas pertinent la dévolution en lots séparés.
Les prestations objet du marché sont traitées à bons de commande, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, prioritairement sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du Titulaire ou, en cas de besoin ne figurant pas dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.), en application des tarifs publics figurant au (x) catalogue (s) du Titulaire, après application d'une éventuelle remise consentie par ce dernier dans son BRD (Bordereau des Remises et des Délais), le(s) catalogue(s) étant rendu(s) contractuel(s).
- Montant minimum annuel : 60 000 euros HT/an;
- Montant maximum prévisionnel annuel: 200 000 euros HT/an;
En tout état de cause, le montant maximum du marché - sur sa durée totale, toutes prestations comprises - est fixé à 800 000 euros HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties.
Toutefois, il est précisé que dans le cas où le montant maximum du marché, sur sa durée totale serait atteint avant la date d'échéance du marché, celui-ci prendra automatiquement fin.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy Pontoise
Région: Val-d’Oise
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Téléphone: 0130173400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2024/S 152-472276 (2024-08-02)
Avis de marché (2024-08-28)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001 Nouvelle valeur
Texte:
SECTION 5
5.1.12 CONDITIONS DU MARCHE PUBLIC
Au lieu de lire "Date limite de réception des offres = 16/09/2024 à 12h00" lire "Date limite de réception des offres = 25/09/2024 à 12h00"
Autres informations complémentaires
Le Dossier de consultation des entreprises ayant été mis en ligne plusieurs jours après la publication de l'avis de publicité, la date limite de remise des candidatures et des offres est reportée afin de permettre aux candidats d'établir leur offre.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: b67934de-6cac-46e1-a121-23fd3ef145d8-01
Source: OJS 2024/S 169-521649 (2024-08-28)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 800 000 EUR 💰
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: MP 2025-001
Date de conclusion du contrat: 2025-01-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre CORDON BLANC RECEPTIONS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001 Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cordon blanc receptions
Nom et adresse du contractant
Nom: Cordon blanc receptions
Numéro d'enregistrement national: 48247977100040
Adresse postale: 12, rue de Montyon
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire non alloti, le caractère homogène des prestations ne rendant pas pertinent la dévolution en lots séparés.
Les prestations objet du marché sont traitées à bons de commande, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, prioritairement sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du Titulaire ou, en cas de besoin ne figurant pas dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.), en application des tarifs (relatifs aux cartes et aux prestations qui complètent le BPU) figurant dans le BRD (Bordereau des Remises et des Délais) du Titulaire, après application de l'éventuelle remise à laquelle il a consenti.
- Montant minimum annuel : 60 000 euros HT/an;
- Montant maximum prévisionnel annuel: 200 000 euros HT/an;
En tout état de cause, le montant maximum du marché - sur sa durée totale, toutes prestations comprises - est fixé à 800 000 euros HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties.
Toutefois, il est précisé que dans le cas où le montant maximum du marché, sur sa durée totale serait atteint avant la date d'échéance du marché, celui-ci prendra automatiquement fin.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire non alloti, le caractère homogène des prestations ne rendant pas pertinent la dévolution en lots séparés.
Les prestations objet du marché sont traitées à bons de commande, en application des articles R.2162-2 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Décret n°2018-1075 du 3 Décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique, prioritairement sur la base des prix unitaires indiqués au Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du Titulaire ou, en cas de besoin ne figurant pas dans le Bordereau de Prix Unitaires (B.P.U.), en application des tarifs (relatifs aux cartes et aux prestations qui complètent le BPU) figurant dans le BRD (Bordereau des Remises et des Délais) du Titulaire, après application de l'éventuelle remise à laquelle il a consenti.
- Montant minimum annuel : 60 000 euros HT/an;
- Montant maximum prévisionnel annuel: 200 000 euros HT/an;
En tout état de cause, le montant maximum du marché - sur sa durée totale, toutes prestations comprises - est fixé à 800 000 euros HT.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit trois fois par tacite reconduction pour une même durée, sauf en cas de dénonciation du marché par l'une ou l'autre des parties.
Toutefois, il est précisé que dans le cas où le montant maximum du marché, sur sa durée totale serait atteint avant la date d'échéance du marché, celui-ci prendra automatiquement fin.