Avis de marché (2024-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services de reparation et d'entretien des vehicules, equipements associes et fourniture de pieces detachees
Brève description:
“PRESTATIONS DE SERVICES DE REPARATION ET D'ENTRETIEN DES VEHICULES, EQUIPEMENTS ASSOCIES ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes📦
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants ✅ Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules SMUR du CH de Jonzac”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois.”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
2️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires du CH de Boscamnant”
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires du GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély, affectés aux sites de Saint-Jean-d'Angély, des EMS de Saint-Savinien et...”
Description du marché
Entretien des véhicules légers et utilitaires du GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély, affectés aux sites de Saint-Jean-d'Angély, des EMS de Saint-Savinien et EPD de Matha
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
4️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires du GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély, affectés aux sites de Saintes et du GIP Blanchisserie Interhospitalière...”
Description du marché
Entretien des véhicules légers et utilitaires du GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély, affectés aux sites de Saintes et du GIP Blanchisserie Interhospitalière de Saintonge
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
5️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules SMUR du CH de Royan Atlantique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires du CH de Jonzac” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
7️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires de l'EPD Les 2 Monts (hormis ITEP de Meschers)”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
8️⃣
Description du marché:
“Maintenance curative des aménagements spécifiques des véhicules SMUR”
Informations complémentaires:
“Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de...”
Informations complémentaires
Le présent marché public est conclu, à compter de sa notification, pour une durée de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois.
Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une période de 12 mois
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour les véhicules” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique sur la base des fiches techniques (qualité des produits proposés)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison sur la base des éléments fournis dans l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et étendue de la gamme proposée sur les pièces de ré-emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules SMUR du GH Saintes - Saint-Jean-d'Angély” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Entretien des véhicules légers et utilitaires du CH de Royan Atlantique et de l'ITEP de Meschers sur Gironde (site de l'établissement EPD Les 2 Monts)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Voir RC”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement : ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement : rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.
“Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements acheteurs avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély....”
Un groupement de commandes a été constitué entre les établissements acheteurs avec pour coordonnateur le Groupe Hospitalier Saintes - Saint-Jean-d'Angély. Le coordonnateur assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque membre en assure l'exécution pour ce qui le concerne.
Il s'agit d'un accord-cadre conclu à bons de commande avec un seul opérateur économique et sans minimum et avec un maximum.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
Fax: 0549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA).
Un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et s. du Code de Justice Administrative - CJA).
Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. et R.551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 123-377782 (2024-06-24)