Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 3 lots géographiques
Centre d'action sociale de la ville de Paris
Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 3 lots géographiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 3 lots géographiques
Brève description:
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours en bord de mer en Bretagne
Description du marché: Séjours de 8 jours en bord de mer en Bretagne : Côtes d'Armor ou Morbihan
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours en bord de mer en Pays de la Loire : Vendée ou Loire Atlantique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjours à la campagne en Centre-Val de Loire : Loir-et-Cher ou Indre-et-Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'action sociale de la ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
Département: Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 Boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Courrier électronique: dsolsaachats@paris.fr 📧
Téléphone: 0144671550 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-571140 (2024-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 3 lots géographiques
Brève description:
Prestations de séjours de vacances d'une durée de 8 jours à destination des parisiens âgés ou en situation de handicap en 3 lots géographiques
Type de contrat: Services
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Séjours en bord de mer en Bretagne
Description du marché: Séjours de 8 jours en bord de mer en Bretagne : Côtes d'Armor ou Morbihan
Informations complémentaires:
Les quantités minimales et maximales sont précisées dans les documents de la consultation, ainsi que les critères d'analyse des offres (RC et CCP).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Séjours en bord de mer en Pays de la Loire : Vendée ou Loire Atlantique
Description du marché:
Séjours de 8 jours en bord de mer en Pays de la Loire : Vendée ou Loire Atlantique
Informations complémentaires:
Les quantités minimales et maximales sont indiquées dans les documents de la consultation, ainsi que les critères d'analyse des offres (RC et CCP).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Séjours à la campagne en Centre-Val de Loire : Loir-et-Cher ou Indre-et-Loire
Description du marché:
Séjours de 8 jours à la campagne en Centre-Val de Loire : Loir-et-Cher ou Indre-et-Loire
Informations complémentaires:
Les quantités minimales et maximales du lot sont indiquées dans les documents de la consultation, ainsi que les critères d'analyse des offres (RC et CCP).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent accord-cadre est passé sous la forme d'un marché à procédure adaptée passé en application des articles L.2123-1 2 et R.2123-1 3 (MAPA Services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à -14 du CCP et dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre d'action sociale de la ville de paris
Numéro d'enregistrement national:
26750004902888
Département: Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement Bureau des achats
Adresse postale: 5 Boulevard Diderot
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP)
Courrier électronique: dsolsaachats@paris.fr 📧
Téléphone: 0144671550 📞
URL: https://www.paris.fr/dossiers/centredactionsocialedelavilledepariscasvp23 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats peuvent répondre à un ou plusieurs lots.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de paris
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché
dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 185-571140 (2024-09-20)
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