L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-05-21.
L'appel d'offres a été publié le 2024-04-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-04-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie des bâtiments communaux
Numéro de référence: 24MG0100
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)
1️⃣
Description du marché:
“Bâtiments culturels”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-02 📅
Date de fin: 2025-11-03 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Bâtiments administratifs <br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Locaux associatifs et fêtes<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Bâtiments patrimoniaux avec besoins spécifiques<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) pour la réalisation du nettoyage et de la propreté de divers locaux associatifs<br/>”
Description du marché
Lot réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) pour la réalisation du nettoyage et de la propreté de divers locaux associatifs<br/>
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Vitrerie<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot réservé aux Esat Etablissement et service d'aide par le travail pour la réalisation du nettoyage et de la propreté de divers locaux communaux<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-21 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 175258
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 078-233335 (2024-04-18)
Avis de marché (2024-05-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 720 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 13:00:00 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 21/05/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 28/05/2024 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/05/2024 à 13h00 au plus tard. Lire 28/05/2024 à 13h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 094-285077 (2024-05-14)
Avis d'attribution de marché (2024-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 720 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Bâtiments administratifs”
Description du marché:
“Locaux associatifs et fêtes”
Description du marché:
“Bâtiments patrimoniaux avec besoins spécifiques”
Description du marché:
“Lot réservé aux structures de l'insertion par l'activité économique (SIAE) pour la réalisation du nettoyage et de la propreté de divers locaux associatifs”
Description du marché:
“Vitrerie”
Description du marché:
“Lot réservé aux Esat Etablissement et service d'aide par le travail pour la réalisation du nettoyage et de la propreté de divers locaux communaux”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24mg0101
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Bâtiments culturels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 85 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc seguigne et ruiz
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-1-1
Adresse postale: 239 Rue De L Ancienne Distillerie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: joan@seguigneruiz.com📧
Téléphone: 0474025828📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 25 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cervin
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-4-1
Adresse postale: 620 Rue De L Ecossais
Commune postale: Limas
Courrier électronique: cervin@cervin-proprete.com📧
Téléphone: 0474072147📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 40 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Actem - acteur pour l'emploi et l'insertion et l'insertion en beaujolais
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-5-1
Adresse postale: 1 Pl Victor Hugo
Code postal: 69170
Commune postale: Tarare
Courrier électronique: contact@actem-beaujolais.fr📧
Téléphone: 0474606895📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Dhn nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1455171-1-6-1
Adresse postale: 6 Rue Du Mont Guillerme
Code postal: 38780
Commune postale: Oytier-Saint-Oblas
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: secretariat@dhn-nettoyage.fr📧
Téléphone: 0953203704📞
7️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 17097
Adresse postale: 183 rue de la Paix
Région: Rhône🏙️