PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES GRANDS SITES CULTURELS ET SPORTIFS DE LA VILLE DE NÎMES
Ville de Nîmes
Le contrat a pour objet de confier au titulaire la réalisation des prestations courantes, périodiques et ponctuelles de nettoyage du Carré d'Art Jean Bousquet, de la salle omnisport du Parnasse, de la Halle des Sports, du centre Pablo Neruda, des piscines Iris et Fenouillet et de la patinoire de Nîmes. Ces prestations sont de deux types : - Les prestations de nettoyage récurrent de tous les sites , rémunérées par un prix global et forfaitaire ; - Les prestations de nettoyage ponctuel, de tous les sites, rémunérées par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Ces prestations seront commandées par l'émission de bons de commande dans la limite du montant maximum défini par année à l'acte d'engagement. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations de nettoyage ponctuel font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l'article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de nettoyage ponctuel s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services concernant les sols contaminés › Nettoyage et traitement du sol
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-27 | Avis de marché |
| 2024-12-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des grands sites culturels et sportifs de la ville de nîmes
Numéro de référence: 24S025BAC
Brève description:
“Le contrat a pour objet de confier au titulaire la réalisation des prestations courantes, périodiques et ponctuelles de nettoyage du Carré d'Art Jean...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 032 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot1
Titre: Prestations de nettoyage du carré d'art JEAN BOUSQUET
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations courantes, périodiques et ponctuelles de nettoyage des bâtiments et des extérieurs inclus dans le périmètre du marché. Les prestations seront...”
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Informations complémentaires:
“Visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Nîmes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible selon les modalités fixées au au DCE. Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performance environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot2
Titre: Prestations de nettoyage du palais omnisport du parnasse et de la halle des sports
Valeur estimée hors TVA: 972 000 EUR 💰
Ville: Territoire de la Ville de Nîmes
Informations sur les options
Description des options:
“modalités fixées au au DCE. Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans les documents particuliers du marché.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot3
Titre: Prestations de nettoyage du centre PABLO NERUDA, des piscines iris et fenouillet et de la patinoire de Nîmes.
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Ville: Territoire de Ville de Nîmes
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans les documents particuliers du marché. Par ailleurs il est prévu...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section sur les...”
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Motif d'exclusion: human-traffic
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-execution@nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Source: OJS 2024/S 190-586681 (2024-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des grands sites culturels et sportifs de la ville de nîmes
Numéro de référence: 24S025BAC
Brève description:
“Le contrat a pour objet de confier au titulaire la réalisation des prestations courantes, périodiques et ponctuelles de nettoyage du Carré d'Art Jean...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 032 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot1
Titre: Prestations de nettoyage du carré d'art JEAN BOUSQUET
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
“Prestations courantes, périodiques et ponctuelles de nettoyage des bâtiments et des extérieurs inclus dans le périmètre du marché. Les prestations seront...”
Informations complémentaires:
“Visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Nettoyage et traitement du sol 📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Adresse postale: Territoire de la Ville de Nîmes
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2029-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il s'agit d'un marché reconductible selon les modalités fixées au au DCE. Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): performance environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot2
Titre: Prestations de nettoyage du palais omnisport du parnasse et de la halle des sports
Valeur estimée hors TVA: 972 000 EUR 💰
Ville: Territoire de la Ville de Nîmes
Informations sur les options
Description des options:
“modalités fixées au au DCE. Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans les documents particuliers du marché.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 24S025BAC-lot3
Titre: Prestations de nettoyage du centre PABLO NERUDA, des piscines iris et fenouillet et de la patinoire de Nîmes.
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Ville: Territoire de Ville de Nîmes
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché pourra faire l'objet de modifications selon les modalités prévues dans les documents particuliers du marché. Par ailleurs il est prévu...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles: Les...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Le financement est assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section sur les...”
Motif d'exclusion: human-traffic
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 21300189400012
Adresse postale: Colisée 2 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique-execution@nimes.fr 📧
Téléphone: 0434035700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations, objet du présent contrat, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Source: OJS 2024/S 190-586681 (2024-09-27)
Avis d'attribution de marché (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 032 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1855356.92 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
972 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24000222
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 897008.72 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 24S025BAC-lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Siner sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Siner sarl
Numéro d'enregistrement national: 45094035800028
Adresse postale: 238 RUE DU Luxembourg
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siner.barbanson@siner.fr 📧
Téléphone: 0494877396 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 958348.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24S025BAC-lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2024/S 252-798242 (2024-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 032 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 1855356.92 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 40 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
972 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à...”
Valeur estimée hors TVA: 1 220 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24000222
Date de conclusion du contrat: 2024-12-23 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 897008.72 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 24S025BAC-lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Siner sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Siner sarl
Numéro d'enregistrement national: 45094035800028
Adresse postale: 238 RUE DU Luxembourg
Code postal: 83500
Commune postale: La seyne sur mer
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: siner.barbanson@siner.fr 📧
Téléphone: 0494877396 📞
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 958348.2 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 24S025BAC-lot2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Source: OJS 2024/S 252-798242 (2024-12-27)
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