Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Ville de Molsheim
Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Numéro de référence:
Brève description: Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Description du marché: Nettoyage des bâtiments administratifs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-03 📅
Date de fin: 2026-01-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage des bâtiments sportifs
Description du marché: Nettoyage des bâtiments sportifs
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Nettoyage du camping
Description du marché: Nettoyage du camping
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-22 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont mentionnés dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Molsheim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.publics@molsheim.fr 📧
Téléphone: 0368710585 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608666 (2024-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Numéro de référence:
Nettoyage bâtiments
Brève description: Prestations de nettoyage des bâtiments de la ville de Molsheim
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
24M_S058
Titre: Nettoyage des bâtiments administratifs
Description du marché: Nettoyage des bâtiments administratifs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-03 📅
Date de fin: 2026-01-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24M_S059
Titre: Nettoyage des bâtiments sportifs
Description du marché: Nettoyage des bâtiments sportifs
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24M_S060
Titre: Nettoyage du camping
Description du marché: Nettoyage du camping
Durée de l'accord
Date de début: 2025-03-22 📅
Date de fin: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs sont mentionnés dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Molsheim
Numéro d'enregistrement national:
21670300900011
Adresse postale: 17 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.publics@molsheim.fr 📧
Téléphone: 0368710585 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 197-608666 (2024-10-08)
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