Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes
Ville de Haguenau
Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-10.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes
Brève description:
“Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ecole de musique et de danse
Description du marché:
“Ecole de musique et de danse”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 50 000,00 €/HT.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espace Associations
Description du marché:
“Espace Associations”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 80 000,00 €/HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Espace Sportif Sébastien Loeb - Gymnase de l'Union - Dojo
Description du marché:
“Espace Sportif Sébastien Loeb - Gymnase de l'Union - Dojo”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 150 000,00 €/HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Gymnases Marienthal, Musau, Kleber et Stand de tirs - Bowl d'Hag -Tennis été-hiver
Description du marché:
“Gymnases Marienthal, Musau, Kleber et Stand de tirs - Bowl d'Hag -Tennis été-hiver”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme à compter du 1er septembre 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il...”
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Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Haguenau
Numéro d'enregistrement national: 21670180500014
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents accords-cadres de services mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R....”
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Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 113-345547 (2024-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes
Brève description:
“Prestations de nettoyage de divers locaux pour le compte de la Ville de Haguenau - accord-cadre à bons de commandes”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ecole de musique et de danse
Description du marché:
“Ecole de musique et de danse”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 50 000,00 €/HT.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Espace Associations
Description du marché:
“Espace Associations”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 80 000,00 €/HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Espace Sportif Sébastien Loeb - Gymnase de l'Union - Dojo
Description du marché:
“Espace Sportif Sébastien Loeb - Gymnase de l'Union - Dojo”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu sans minimum annuel et un maximum annuel de 150 000,00 €/HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Gymnases Marienthal, Musau, Kleber et Stand de tirs - Bowl d'Hag -Tennis été-hiver
Description du marché:
“Gymnases Marienthal, Musau, Kleber et Stand de tirs - Bowl d'Hag -Tennis été-hiver”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an ferme à compter du 1er septembre 2024 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Il...”
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La conformité du contenu par rapport aux pièces demandées ; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières.”
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Haguenau
Numéro d'enregistrement national: 21670180500014
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: 0388906788 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
URL de participation: https://plateforme.alsacemarchespublics.eu/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les présents accords-cadres de services mono-attributaires sont passés sur appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R....”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 113-345547 (2024-06-10)
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