prestations de missions de suivi d'études cliniques dans le cadre d'essais promus par le CHU de Nantes, ou dans le cadre d'essais à promotion externe mis en oeuvre sur le site CHU de Nantes. (10 lots)
CHU Nantes
prestations de missions de suivi d'études cliniques dans le cadre d'essais promus par le CHU de Nantes, ou dans le cadre d'essais à promotion externe mis en oeuvre sur le site CHU de Nantes. (10 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à la gestion › Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestations de missions de suivi d'études cliniques dans le cadre d'essais promus par le CHU de Nantes, ou dans le cadre d'essais à promotion externe mis en oeuvre sur le site CHU de Nantes. (10 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Ouest
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Ouest
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnels dédiés aux missions - Effectifs, formations, expériences (au regard des spécialités médicales) 30 % -Expériences antérieures avec des promoteurs académiques 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Système de management de la qualité (manuel qualité, certificats d'audit, indicateurs…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de prise en charge d'une étude : coordination de l'équipe, reporting auprès de l'établissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Missions Data managers
Description du marché: Missions Data Managers
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Lot 3 : Missions d'Infirmier en Recherche Clinique (IRC)
Description du marché: Missions d'Infirmier en Recherche Clinique (IRC)
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 : Missions de statisticiens
Description du marché: Missions de statisticiens
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 : Missions de chefs de projets
Description du marché: Missions de chefs de projets
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Est
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Est
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Ile de France
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Ile de France
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Est
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Est
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Ouest
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Ouest
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10 : Missions de consulting pour le projet Pfizer (ARC, TEC, statisticiens)
Description du marché: Missions de consulting pour le projet Pfizer (ARC, TEC, statisticiens)
Informations complémentaires:
Nombre maximum de reconductions: 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737981 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestations de missions de suivi d'études cliniques dans le cadre d'essais promus par le CHU de Nantes, ou dans le cadre d'essais à promotion externe mis en oeuvre sur le site CHU de Nantes. (10 lots)
Numéro de référence:
AOO-24088
Brève description:
prestations de missions de suivi
d'études cliniques dans le cadre d'essais promus par le CHU de Nantes, ou dans le cadre d'essais à
promotion externe mis en oeuvre sur le site CHU de Nantes.
(10 lots)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Ouest
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Ouest
Informations complémentaires:
Le lot 1 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Personnels dédiés aux missions - Effectifs, formations, expériences (au regard des spécialités médicales) 30 % -Expériences antérieures avec des promoteurs académiques 10%
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Système de management de la qualité (manuel qualité, certificats d'audit, indicateurs…)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Méthodologie de prise en charge d'une étude : coordination de l'équipe, reporting auprès de l'établissement
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Missions Data managers
Description du marché: Missions Data Managers
Informations complémentaires:
Le lot 2 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
3️⃣
Titre: Lot 3 : Missions d'Infirmier en Recherche Clinique (IRC)
Description du marché: Missions d'Infirmier en Recherche Clinique (IRC)
Informations complémentaires:
Le lot 3 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 : Missions de statisticiens
Description du marché: Missions de statisticiens
Informations complémentaires:
Le lot 4 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 : Missions de chefs de projets
Description du marché: Missions de chefs de projets
Informations complémentaires:
Le lot 5 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Est
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Nord-Est
Informations complémentaires:
Le lot 6 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Ile de France
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Ile de France
Informations complémentaires:
Le lot 7 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Est
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Est
Informations complémentaires:
Le lot 8 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9 : Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Ouest
Description du marché: Missions d'ARC et missions de TEC pour la région Sud Ouest
Informations complémentaires:
Le lot 9 est conclu sous la forme d'un accord cadre à marchés subséquents multi-attributaires avec un maximum de 3 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible trois fois par période d'un an.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10 : Missions de consulting pour le projet Pfizer (ARC, TEC, statisticiens)
Description du marché: Missions de consulting pour le projet Pfizer (ARC, TEC, statisticiens)
Informations complémentaires:
Le lot 10 est conclu sous la forme d'un accord cadre à bons de commande, mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Le marché est reconductible cinq fois par période d'un an.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-08 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se reporter au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Se reporter au règlement de la consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 allée de lIle Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA)
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737981 (2024-12-02)
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