Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS)
Agence du Numérique en Santé
Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS), recours à l'intérim en cas de remplacement de personnel absent, en cas d'accroissement temporaire d'activité etc. Le détail administratif et technique des prestations est défini au sein du Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS)
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS), recours à l'intérim en cas...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 525 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-03
Titre: Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS)
Description du marché:
“Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS), recours à l'intérim en cas...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique - Références requises: _une lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - Références requises :: _ une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires...”
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Capacité technique et professionnelle
“Référence professionnelle et capacité technique - Références requises :: _ une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du Numérique en Santé
Numéro d'enregistrement national: 187 512 751 00038
Adresse postale: 2-10, rue d'Oradour sur Glane
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453291 📞
URL: https://esante.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29195_1005351.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : - Référé précontractuel,...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 056-165496 (2024-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS)
Numéro de référence: 2024-03
Brève description:
“Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS), recours à l'intérim en cas...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 525 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-03
Titre: Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS)
Description du marché:
“Le marché a pour objet la mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS), recours à l'intérim en cas...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-04-23 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique - Références requises: _une lettre de candidature (formulaire DC 1 ou équivalent) dans laquelle le candidat précise s'il se présente...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière - Références requises :: _ une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires...”
Capacité technique et professionnelle
“Référence professionnelle et capacité technique - Références requises :: _ une présentation des principales prestations réalisées au cours des trois...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer au dossier d'appel d'offres”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence du Numérique en Santé
Numéro d'enregistrement national: 187 512 751 00038
Adresse postale: 2-10, rue d'Oradour sur Glane
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ans-marches@esante.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 158453291 📞
URL: https://esante.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29195_1005351.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://agence-numerique-sante.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Recours susceptibles d'être formés contre le présent marché public : - Référé précontractuel,...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 056-165496 (2024-03-15)
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