PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ
Commune de Bruz
PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de recrutement › Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-09 | Avis de marché |
| 2025-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise a disposition de personnel en renfort ou remplacement temporaire d'agent(e)s de la ville de bruz
Numéro de référence: MPF2024PS04
Brève description:
“PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R....”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bruz
Numéro d'enregistrement national: 21350047300011
Adresse postale: Place du docteur joly
Code postal: 35170
Commune postale: Bruz
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-bruz.fr 📧
Téléphone: 0299054462 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“MARCHE RESERVE (L.2113-13 du Code de la Commande Publique)”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-546495 (2024-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de mise a disposition de personnel en renfort ou remplacement temporaire d'agent(e)s de la ville de bruz
Numéro de référence: MPF2024PS04
Brève description:
“PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRESTATIONS DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL EN RENFORT OU REMPLACEMENT TEMPORAIRE D'AGENT(E)S DE LA VILLE DE BRUZ”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire 📦
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes : Pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R....”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Bruz
Numéro d'enregistrement national: 21350047300011
Adresse postale: Place du docteur joly
Code postal: 35170
Commune postale: Bruz
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-bruz.fr 📧
Téléphone: 0299054462 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
URL de participation: https://www.megalis.bretagne.bzh/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“MARCHE RESERVE (L.2113-13 du Code de la Commande Publique)”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Numéro d'enregistrement national: 17350005900014
Adresse postale: 3 Ctr de la Motte
Code postal: 35044
Commune postale: Rennes
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0223212828 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-546495 (2024-09-09)
Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat relais emploi Lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre relais emploi lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: relais emploi
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais emploi
Numéro d'enregistrement national: 37841886700024
Adresse postale: rue des planches
Code postal: 35170
Commune postale: Bruz
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 037-119249 (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 680 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 680 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 680 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat relais emploi Lot1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre relais emploi lot1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: relais emploi
Nom et adresse du contractant
Nom: Relais emploi
Numéro d'enregistrement national: 37841886700024
Adresse postale: rue des planches
Code postal: 35170
Commune postale: Bruz
Région: Ille-et-Vilaine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2025/S 037-119249 (2025-02-20)
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