Prestations de maraîchage du jardin pédagogique (lot n°1) et d'apiculture (lot n°2) de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Cmar Hauts de France
La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maraîchage du jardin pédagogique (lot n°1) et d'apiculture (lot n°2) de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Brève description:
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Activité apicole
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La lettre de candidature (imprimé DC1)
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place des artisans
Code postal: 59011
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rogeau@cma-hautsdefrance.fr 📧
Téléphone: +33 320145195 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1038202.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 154-477024 (2024-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maraîchage du jardin pédagogique (lot n°1) et d'apiculture (lot n°2) de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture
Durée de l'accord: 4 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Activité apicole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La lettre de candidature (imprimé DC1)
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CMAR Hauts de France
Numéro d'enregistrement national:
13002374000439
Adresse postale: Place des artisans
Code postal: 59011
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: m.rogeau@cma-hautsdefrance.fr 📧
Téléphone: +33 320145195 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://cmar-hautsdefrance.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_30251_1038202.html 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Permettre à tous les citoyens de contester à l'échelon local les décisions de l'administration, telle est la mission des tribunaux administratifs. Permis de construire, aides sociales, impôts, restriction de libertés publiques... Les décisions de l'administration peuvent être contestées devant le tribunal administratif le plus proche.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 154-477024 (2024-08-07)
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