La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-20.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-07.
Avis de marché (2024-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maraîchage du jardin pédagogique (lot n°1) et d'apiculture (lot n°2) de la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
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Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'exploitation d'un jardin pédagogique en permaculture, incluant une activité d'apiculture pour la Chambre de métiers et de l'artisanat Hauts-de-France.
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Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-20 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1)” Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Permettre à tous les citoyens de contester à l'échelon local les décisions de l'administration, telle est la mission des tribunaux administratifs. Permis de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Permettre à tous les citoyens de contester à l'échelon local les décisions de l'administration, telle est la mission des tribunaux administratifs. Permis de construire, aides sociales, impôts, restriction de libertés publiques... Les décisions de l'administration peuvent être contestées devant le tribunal administratif le plus proche.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 154-477024 (2024-08-07)