Réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-02-02.
Avis de marché (2024-02-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance et de réparation de poids-lourds et remorques
Brève description:
“Réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur...”
Brève description
Réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) relatives à la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les véhicules poids lourds ainsi que les remorques du SMAV ou pris en charge par le SMAV.
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 17 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de 20 mois ferme, le SMAV souhaite faire correspondre la fin de l'accord-cadre à la fin des accords-cadres de fournitures de pièces détachées pour véhicules (novembre 2025).
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Critère environnemental sur 5 points (apprécié au regard de la présentation de la démarche environnementale de la société sur 3 points et sur le taux d'émission de CO2 sur 2 points)
Critère de qualité (nom): Délais sur 5 points (Apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement)
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur 20 points (apprécié au regard des éléments du cadre de réponses : Capacité humaine sur 10 points et capacité technique sur 10 points)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 34 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 340 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 50 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 42 000 euros HT pour la durée totale du marché de 20 mois.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Procédure accélérée:
“Le délai minimal de réception des candidatures et des offres est ramené à 30 jours conformément à l'article R2161-3 2° du code de la commande publique.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-04 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le...”
Liste et brève description des critères de sélection
DC2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (formulaire DC1 joint au DCE) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (formulaire DC1 joint au DCE) ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant : le nom et l'adresse du candidat ; le numéro et la nature de l'accord-cadre ; si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire
Déclaration sur l'honneur du candidat pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail
“La consultation succède à une déclaration sans suite, conformément aux dispositions des articles R2152-1 et R2185-1 du code de la commande publique, de la...”
La consultation succède à une déclaration sans suite, conformément aux dispositions des articles R2152-1 et R2185-1 du code de la commande publique, de la précédente consultation pour cause d'infructuosité.
Les lots relatifs à la maintenance et la réparation des véhicules légers et utilitaires sont passés en procédure adaptée conformément à l'article R2123-1 2° (le montant total de ces lots ne dépassant pas 80 000 euros HT et le montant cumulé des lots n'excède pas 20 % de la valeur estimée de tous les lots)
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffrey Saint Hilaire
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 359542342📞
URL: http://www.lille.tribunal.administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 025-075539 (2024-02-02)