Prestations de faucardage et d'enlèvements de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire.
Voies navigables de France - DTCB
Prestations de faucardage et d'enlèvements de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enlèvement des mauvaises herbes › Services de désherbage
- • Services liés au débardage › Services de défrichement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-11 | Avis de marché |
| 2024-12-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage et d'enlèvements de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de faucardage et d'enlèvement de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement 📦
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Se référer au CCAP de la présente consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 345341300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760515 (2024-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de faucardage et d'enlèvements de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire.
Numéro de référence:
FAUCARDAGE_UTISL
Brève description:
Prestations de faucardage et d'enlèvements de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'enlèvement des mauvaises herbes 📦
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
FAUCARDAGE_UTISL
Titre: Prestations de faucardage et d'enlèvement de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Prestations de faucardage et d'enlèvement de plantes aquatiques sur le réseau navigable de l'UTI Saône Loire
Produits/services: Services de désherbage
📦
Produits/services supplémentaires: Services de défrichement 📦
Durée de l'accord: 2 années
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Se référer à l'article 7.2 du règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Corruption
Description des motifs d'exclusion: Se référer au CCAP de la présente consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France - DTCB
Numéro d'enregistrement national:
13001779101412
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 345341300 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre issu de la présente consultation intègre une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative)
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- Recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 242-760515 (2024-12-11)
Avis de marché (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Déclaration sans suite de la présente consultation - Décision de l'acheteur
Principale raison du changement: Avis annulé
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 99abde08-d2e4-461b-a398-639eb6ae639d-01
Source: OJS 2024/S 250-793243 (2024-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Changements
Autres informations complémentaires
Déclaration sans suite de la présente consultation - Décision de l'acheteur
Principale raison du changement: Avis annulé
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 99abde08-d2e4-461b-a398-639eb6ae639d-01
Source: OJS 2024/S 250-793243 (2024-12-23)
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