Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Troyes Aube Habitat
Troyes Aube Habitat agit en qualité de coordonateur du groupement de commandes Troyes Aube Habitat et SIABA. Le présent marché porte sur l'exécution des prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux du patrimoine du Groupement de commandes. La prestation concerne tant la prévention que la destruction des insectes, rongeurs et autres nuisibles par des interventions programmées suivies et des opérations complémentaires et curatives sur demande. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec minimum et avec maximum exprimés en valeur, en application des articles R2162-2 (alinéa 2), R2162-4 1°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-29.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence: 2024-01-0069
Brève description:
“Troyes Aube Habitat agit en qualité de coordonateur du groupement de commandes Troyes Aube Habitat et SIABA. Le présent marché porte sur l'exécution des...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1-Secteurs dépendant des agences Etudiants, Troyes Les Marots, et siège social (sites Ulbach et Langevin)
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Etudiants, Troyes Les Marots et siège social (sites Ulbach et site Langevin”
Informations complémentaires:
“Montant minimum euro(s) Ht/an : 22 000 Montant maximum euro(s) Ht/an : 78 000”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Code postal: 10000
Ville: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2025 à 0h00. Il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique fondée sur le mémoire explicatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2-Secteurs dépendant des agences Troyes centre et Bar sur Aube
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes centre et Bar sur Aube”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 31 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 110 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3-Secteurs dépendant des agences Troyes Chantreigne et Romilly sur Seine
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes Chantereigne et Romilly sur Seine”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 37 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 95 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4-Secteurs dépendant des agences Troyes Chartreux et Bar sur Seine
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes Chartreux et Bar sur Seine”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 31 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 120 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5,...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PROTTE Eric
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461186 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations sont réparties en 4 lots, tenant compte d'une répartition des équipements par secteurs dépendant de la gestion décentralisée de l'acheteur...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 632545
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261408 (2024-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de désinsectisation, désinfection, dératisation des résidences et locaux des patrimoines de Troyes Aube Habitat et de la SIABA
Numéro de référence: 2024-01-0069
Brève description:
“Troyes Aube Habitat agit en qualité de coordonateur du groupement de commandes Troyes Aube Habitat et SIABA. Le présent marché porte sur l'exécution des...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot n°1-Secteurs dépendant des agences Etudiants, Troyes Les Marots, et siège social (sites Ulbach et Langevin)
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Etudiants, Troyes Les Marots et siège social (sites Ulbach et site Langevin”
Informations complémentaires:
“Montant minimum euro(s) Ht/an : 22 000 Montant maximum euro(s) Ht/an : 78 000”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de lutte contre les parasites 📦
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Code postal: 10000
Ville: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2025 à 0h00. Il pourra donner lieu à trois reconductions tacites pour des...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique fondée sur le mémoire explicatif
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot n°2-Secteurs dépendant des agences Troyes centre et Bar sur Aube
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes centre et Bar sur Aube”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 31 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 110 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot n°3-Secteurs dépendant des agences Troyes Chantreigne et Romilly sur Seine
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes Chantereigne et Romilly sur Seine”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 37 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 95 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot n°4-Secteurs dépendant des agences Troyes Chartreux et Bar sur Seine
Description du marché:
“Secteurs dépendant des agences Troyes Chartreux et Bar sur Seine”
Informations complémentaires:
“Montant minimum en euro(s) Ht/an : 31 000 Montant maximumen euro(s) Ht/an : 120 000”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-06-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5,...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Capacité technique et professionnelle
“- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ; - Une...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Troyes aube habitat
Numéro d'enregistrement national: 34149806100017
Adresse postale: 47 rue Louis Ulbach
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PROTTE Eric
Courrier électronique: marches-oph-siaba@troyes-aube-habitat.fr 📧
Téléphone: 0325711717 📞
URL: http://www.troyes-aube-habitat.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1461186 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1461186 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les prestations sont réparties en 4 lots, tenant compte d'une répartition des équipements par secteurs dépendant de la gestion décentralisée de l'acheteur...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 632545
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Fax: 0326210187 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel, depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L 551-1 à L.551-12 et R 551-1 à R.551-6 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 086-261408 (2024-04-29)
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