PRESTATIONS DE DENEIGEMENT

GRAND-BORNAND (LE)

Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour la saison hivernale 2024/25. Accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande dont les valeurs annuelles minimales et maximales de commande sont les suivantes : - lot n° 1 (Chef-lieu) : minimum 40 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T. - lot n° 2 (Chinaillon - Centre) : minimum 25 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T. - lot n°3 : (Chinaillon - Front de Neige) : minimum 25 000 euro(s) H.T. ; Maximum 200 000 euro(s) H.T

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.

Qui ?

• GRAND-BORNAND (LE)

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-25	Avis de marché
2024-09-02	Avis de marché

Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de deneigement
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Déneigement chef-lieu
Description du marché: Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Adresse postale: Chef-lieu, front de neige et Chinaillon
Code postal: 74450
Ville: Le Grand Bornand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 5 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Déneigement Chinaillon Centre
Description du marché:

Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chinaillon « Centre »

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Déneigement Chinaillon Front de neige
Description du marché: Déneigement Chinaillon Front de neige
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-02 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-03 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Grand-Bornand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-03 09:00:00 📅
Lieu: Le Grand-Bornand
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand-bornand (le)
Numéro d'enregistrement national: 21740136300015
Adresse postale: Mairie
Bp 8
Code postal: 74450
Commune postale: Le Grand Bornand
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRILLAT-AMEDE André
Courrier électronique: marchespublics@mairielegrandbornand.com 📧
Téléphone: 0450027820 📞
Fax: 0450027821 📠
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=65686 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=65686 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique le pouvoir adjudicateur peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent accord-cadre pendant une période de trois ans à compter de la notification de l'accord-cadre initial

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 10582
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-451290 (2024-07-25)

Avis de marché (2024-09-02)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-23 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-24 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-24 09:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 02/09/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 23/09/2024 à 17h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/09/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 24/09/2024 à 09h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f7bb380c-337b-40ff-8e21-fccb221ee2dd-01
Source: OJS 2024/S 171-526844 (2024-09-02)

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