Prestations de conseil et d'accompagnement transverses au Système d'Information de VNF

Voies Navigables de France (VNF)

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'accompagnement dans le cadre de fonctions transverses au Système d'Information (SI) de VNF. L'accord-cadre établit les termes généraux et définit les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour la réalisation de ces prestations de conseil et d'accompagnement transverses au SI de VNF.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-12-13 Avis de marché
2025-01-15 Avis de marché
2025-12-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de conseil et d'accompagnement transverses au Système d'Information de VNF
Numéro de référence: 2411I019
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'accompagnement dans le cadre de fonctions transverses au Système d'Information (SI) de VNF. L'accord-cadre établit les termes généraux et définit les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour la réalisation de ces prestations de conseil et d'accompagnement transverses au SI de VNF.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2411I019
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
L'accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'accompagnement dans le cadre de fonctions transverses au Système d'Information (SI) de VNF. L'accord-cadre établit les termes généraux et définit les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour la réalisation de ces prestations de conseil et d'accompagnement transverses au SI de VNF.
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Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents, conclu avec 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euros HT pour l'ensemble des marchés subséquents et pour l'ensemble des titulaires, sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur estimée indiquée dans le présent avis est basée sur une estimation totale pour l'ensemble des marchés subséquents et pour l'ensemble des titulaires, sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre, lors de la survenance du besoin. Les prix proposés par les candidats dans le bordereau des prix de l'accord-cadre constituent un référentiel de prix maximum pour les marchés subséquents. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et à caractère environnemental, prenant en compte des objectifs de développement durable, tels que précisés dans le Dossier de consultation. Les prestations sont exécutées soit à distance dans les locaux du titulaire dans les cas précisés dans les unités d'oeuvre concernées, soit sur site, la localisation est alors par défaut le siège de VNF à Béthune. Dans le cas où, à la demande de VNF, les prestations devraient être exécutées en un autre lieu (antenne du siège à Paris ou Directions Territoriales), des unités d'oeuvre correspondant au coût de déplacement s'appliqueront.
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Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 4 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche optionnelle.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-30 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 6
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères sont précisés dans le règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont précisés par le code de la commande publique

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France (VNF)
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Département: Pas-de-Calais
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune cedex
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: division des achats
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 321632424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2573406&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671314&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2671314&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les exigences minimales que devront respecter les candidatures et les offres, les documents à remettre, ainsi que les modalités et critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant le lien " Poser une question " figurant sur la page internet du profil acheteur PLACE. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plateforme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE (01.53.43.05.45) après avoir adressé une demande d'assistance en ligne sur la plateforme PLACE.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Département: Nord
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039, F
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 245-772541 (2024-12-13)
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 17:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres est reportée au 10/02/2025 à 17h00.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f76a529c-2ccc-4234-a41a-dd1d2930ca28-02
Source: OJS 2025/S 012-036090 (2025-01-15)
Avis d'attribution de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 7 000 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 000 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Description du marché:
Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de conseil et d'accompagnement dans le cadre de fonctions transverses au Système d'Information (SI) de VNF. L'accord-cadre établit les termes généraux et définit les conditions dans lesquelles seront passés les marchés subséquents pour la réalisation de ces prestations de conseil et d'accompagnement transverses au SI de VNF.
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Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est un accord-cadre multi-attributaire avec marchés subséquents, conclu avec 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), à prix unitaires, sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000 euros HT pour l'ensemble des marchés subséquents et pour l'ensemble des titulaires, sur la durée totale de l'accord-cadre. La valeur estimée indiquée dans le présent avis est basée sur une estimation totale pour l'ensemble des marchés subséquents et pour l'ensemble des titulaires, sur la durée totale de l'accord-cadre soit 4 ans. Pendant la durée de validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre, lors de la survenance du besoin. Les prix proposés par les candidats dans le bordereau des prix de l'accord-cadre constituent un référentiel de prix maximum pour les marchés subséquents. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et à caractère environnemental, prenant en compte des objectifs de développement durable, tels que précisés dans le Dossier de consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont exécutées soit à distance dans les locaux du titulaire dans les cas précisés dans les unités d'oeuvre concernées, soit sur site, la localisation est alors par défaut le siège de VNF à Béthune. Dans le cas où, à la demande de VNF, les prestations devraient être exécutées en un autre lieu (antenne du siège à Paris ou Directions Territoriales), des unités d'oeuvre correspondant au coût de déplacement s'appliqueront.
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Pays: France 🇫🇷
Informations sur les options
Description des options:
L'accord-cadre pourra faire l'objet de modifications en application des article R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la commande publique. L'accord-cadre ne comporte pas de tranche optionnelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2411I019-Prestations de conseil et d'accompagnement transverses au Systèmes d'Information de VNF
Date de conclusion du contrat: 2025-06-20 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 8 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 076 740 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre ARTIMON TRANSPORTS
Informations sur la sous-traitance
Description: Prestations de conseil
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Prestations de conseil
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Artimon transports
Nom et adresse du contractant
Nom: Artimon transports
Numéro d'enregistrement national: 40112055500032
Adresse postale: 8 rue de la Victoire
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 5 479 740 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre NORSYS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Norsys
Nom et adresse du contractant
Nom: Norsys
Numéro d'enregistrement national: 39847347000043
Adresse postale: 1 rue de la Cense des Raines
Code postal: 59710
Commune postale: Ennevelin
Région: Nord 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 301 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre ALENIUM CONSULTANTS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alenium consultants
Nom et adresse du contractant
Nom: Alenium consultants
Numéro d'enregistrement national: 44885130300033
Adresse postale: 4 boulevard Poissonnière
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 328 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre Groupement IN CUBE EIGHT/CHRYSALIDES PHYGITAL/INCUBATE CONSEIL
Chef de file du soumissionnaire ✅
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement IN CUBE EIGHT/CHRYSALIDES PHYGITAL/INCUBATE CONSEIL
Nom et adresse du contractant
Nom: In cube eight
Numéro d'enregistrement national: 83452143700014
Adresse postale: 28 rue de Tourcoing
Code postal: 59126
Commune postale: Linselles
Nom: Chrysalides phygital
Numéro d'enregistrement national: 84002977100036
Adresse postale: 71 avenue d'Alsace
Code postal: 59100
Commune postale: Roubaix
Nom: Incubate conseil
Numéro d'enregistrement national: 90896072700018
Adresse postale: 1 rue des Peupliers
Code postal: 59390
Commune postale: Sailly-lez-lannoy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 7 759 060 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre TALAN
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Talan
Nom et adresse du contractant
Nom: Talan
Numéro d'enregistrement national: 48860133700055
Adresse postale: 14-20 rue Pergolèse
Code postal: 75116
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 556 700 EUR 💰
Identifiant de l’offre: offre Groupement ORESYS/ORESYS CONSULT
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement ORESYS/ORESYS CONSULT
Nom et adresse du contractant
Nom: Oresys
Numéro d'enregistrement national: 32144795500063
Adresse postale: 48 rue de Londres
Code postal: 75008
Nom: Oresys consult
Numéro d'enregistrement national: 33889394400037

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de france
Adresse postale: 175 rue Ludovic Boutleux CS 30820
Commune postale: Bethune
Point de contact: Unité achats et commande publique

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre multi-attributaires avec marchés subséquents est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 000 000Euros HT pour l'ensemble des attributaires sur sa durée totale, soit quatre ans. Les montants indiqués comme "valeur de l'offre" sont les montants des DQE et n'ont pas de valeur contractuelle. Modalités de consultation des documents de l'accord-cadre : les documents de l'accord-cadre sont communicables (conformément aux avis de la CADA) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France - Unité achats et commande publique - 175 rue Ludovic Boutleux CS30820 62408 BETHUNE CEDEX. E- mail : division-achats@vnf.fr. Le présent avis d'attribution est à rattacher aux avis d'appel public à la concurrence BOAMP et JOUE suivants : 24-140539 et 772541-2024 et aux avis rectificatifs BOAMP et JOUE suivants : 25-5268 et 36090-2025. L'accord-cadre a été notifié le 20/06/2025 aux sociétés ARTIMON TRANSPORTS, NORSYS, ALENIUM CONSULTANTS, TALAN et groupement ORESYS/ORESYS CONSULT et le 21/06/2025 au groupement IN CUBE EIGHT /CHRYSALIDES PHYGITAL/INCUBATE CONSEIL.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS62039
Commune postale: Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 244-842299 (2025-12-16)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord Pas-de-Calais
Fournisseurs:
Alenium Consultants Artimon Transports CG2 Conseil CHRYSALIDES PHYGITAL In Cube Eight INCUBATE CONSEIL Norsys Oresys Oresys Consult Talan
Produits/services:
Services de technologies de... Services de programmation et de conseil... Services de conseil en systèmes... Services de conseil en gestion de projet Services d'analyses et de... Services de conseil en systèmes informatiques Services d'assistance et de conseils...