Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Clesence
Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-28.
Qui ?- • Clesence
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de vente d'immeubles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Description du marché: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clesence
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-quentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@clesence.fr 📧
Téléphone: 0323646566 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 126-389866 (2024-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Numéro de référence:
2024AOO084
Brève description:
Prestations de commercialisation de logements, occupés ou vacants, sous dispositif Vente HLM (avec ou sans BRS), et de commercialisation de programmes en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS).
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de vente d'immeubles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2024AOO084
Titre: Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Description du marché:
Commercialisation de logements, occupés ou vacants, de notre parc HLM (Dispositif Vente HLM avec ou sans BRS)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Description du marché:
Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Nord
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Description du marché: Commercialisation de programmes neufs en accession sociale (PSLA/VEFA/BRS) - Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-02 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clesence
Numéro d'enregistrement national:
58598002200040
Adresse postale: 4 Avenue Archimède
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-quentin
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat@clesence.fr 📧
Téléphone: 0323646566 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: http://achatpublic.com 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 126-389866 (2024-06-28)
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