Prestations de collecte et transport des emballages en verre et de lavage des bornes à verres du SIRTOMAD
Sirtomad
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La présente consultation concerne la collecte et le transport des emballages en verre issus des bornes à verre présentes sur les communes adhérentes au SIRTOMAD, à la Verrerie Ouvrière d'Albi (81) ainsi que le lavage de ces bornes à verre.
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Sirtomad
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-24 | Avis de marché |
| 2024-09-13 | Avis de marché |
| 2024-12-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte et transport des emballages en verre et de lavage des bornes à verres du SIRTOMAD
Numéro de référence: 24/041
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Collecte et transport des emballages en verre
Description du marché:
“Collecte et transport des emballages en verre”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Adresse postale: communes du Sirtomad
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-26 📅
Date de fin: 2025-11-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Courant 2028”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
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Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lavage des bornes à verre
Description du marché:
“Lavage des bornes à verre”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“cf. Règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sirtomad
Numéro d'enregistrement national: 25820102900018
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://sirtomad.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505045 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505045 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 534389
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1289771
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452669 (2024-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de collecte et transport des emballages en verre et de lavage des bornes à verres du SIRTOMAD
Numéro de référence: 24/041
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Collecte et transport des emballages en verre
Description du marché:
“Collecte et transport des emballages en verre”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Adresse postale: communes du Sirtomad
Code postal: 82000
Ville: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-26 📅
Date de fin: 2025-11-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Courant 2028”
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Lavage des bornes à verre
Description du marché:
“Lavage des bornes à verre”
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-16 12:10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“cf. Règlement de consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement...”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sirtomad
Numéro d'enregistrement national: 25820102900018
Adresse postale: 9 rue de l'hôtel de ville
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BAREGES Brigitte
Courrier électronique: marchespublics@ville-montauban.fr 📧
Téléphone: 0563221287 📞
URL: http://sirtomad.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1505045 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1505045 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 534389
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 1289771
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: 0562735757 📞
Fax: 0562735740 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452669 (2024-07-24)
Avis de marché (2024-09-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:10:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57891
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Point de contact: BERLY Marie-Claude
Téléphone: 0563221237 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452669-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2AE13904-C1E6-83C9-2F016FE130C2303C
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2AE13918-EE54-7611-458B00248863EC2B
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h10 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h10 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 05a47429-326c-4f35-a67d-7f552718c9c7-01
Source: OJS 2024/S 180-553116 (2024-09-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:10:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:10:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 57891
Région: Tarn-et-Garonne 🏙️
Point de contact: BERLY Marie-Claude
Téléphone: 0563221237 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452669-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2AE13904-C1E6-83C9-2F016FE130C2303C
Région: Haute-Garonne 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 2AE13918-EE54-7611-458B00248863EC2B
Région: Haute-Garonne 🏙️
Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h00 au plus tard.”
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/09/2024 à 12h10 au plus tard. Lire 30/09/2024 à 12h10 au plus tard.”
Information about modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 05a47429-326c-4f35-a67d-7f552718c9c7-01
Source: OJS 2024/S 180-553116 (2024-09-13)
Avis d'attribution de marché (2024-12-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2404101
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Titre: Collecte et transport des emballages en verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ets pierre carcano
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national: 1505045-1-1-1
Adresse postale: Rue des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint Juery
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.etudes@mineris.fr 📧
Téléphone: 05 63 45 36 93 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mineris proprete
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris proprete
Numéro d'enregistrement national: 1505045-1-2-1
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'hq
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Téléphone: 02 97 54 10 30 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 841FFA1B-BE92-3DF5-8AEA887336CBB671
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
841FFA2D-C85A-BC23-6896D6BD0499DAF2
Source: OJS 2024/S 237-744265 (2024-12-03)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 50
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2404101
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Titre: Collecte et transport des emballages en verre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 250 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Ets pierre carcano
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Ets pierre carcano
Numéro d'enregistrement national: 1505045-1-1-1
Adresse postale: Rue des Acieries
Code postal: 81160
Commune postale: Saint Juery
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.etudes@mineris.fr 📧
Téléphone: 05 63 45 36 93 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Mineris proprete
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Mineris proprete
Numéro d'enregistrement national: 1505045-1-2-1
Adresse postale: 34 rue Jean Guyomarc'hq
Code postal: 56000
Commune postale: Vannes
Région: Morbihan 🏙️
Téléphone: 02 97 54 10 30 📞
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 841FFA1B-BE92-3DF5-8AEA887336CBB671
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
841FFA2D-C85A-BC23-6896D6BD0499DAF2
Source: OJS 2024/S 237-744265 (2024-12-03)
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